Vidal SERFATY

   Maître de conférences en droit privé

 

Publications

Ouvrage

  • Droits dérivés et œuvre audiovisuelle, Collection IRPI, n°46, LexisNexis 2015, préf. P.-Y. GAUTIER

Articles – Note d’arrêt - Etudes 

  • Travail en cours : article de fond, « Le régime juridique des contrats d’exploitation des droits d’auteurs et la réforme du droit des contrats, entre perspectives et débats ».
  • Note de jurisprudence publiée dans la revue Légipresse n°335, février 2016 : « La liberté de création dans le piège des fictions du réel » (Cass. civ. 1ère, 30 septembre 2015, pourvoi n°14-16273, publié au Bulletin).
  • Note de jurisprudence publiée en collaboration avec C. Monnerie dans la revue Dalloz Actualités du 4 juin 2014 : « Fictions du réel : pour un droit à l’oubli…des décisions Muller », (TGI Paris, réf. 27 février 2014, n°14/51822 et Paris, 28 février 2014, n°14/04355).
  • Note de jurisprudence publiée dans la revue Légipresse n°296, juillet/août 2012: « L’auteur, mandant de l’agent commercial » (Cass. com., 20 mars 2012, pourvoi n°11-15287, publié au Bulletin).
  • Exercices corrigés de droit de la propriété intellectuelle, in P. Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle, Ed. Gualino 2004, pp. 488 à 503.
  • Étude comparative des procédures de sanction des violations du droit d’auteur et des droits voisins dans les pays d’Europe centrale et orientale (GESAC, FIAPF et École Nationale de la Magistrature, 2001).