Vidal SERFATY

   Maître de conférences en droit privé

 

Publications

Ouvrage

"Les fictions du réel à l'épreuve de la balance des intérêts fondamentaux", Journal spécial des sociétés 2018, n°32 (consacré au droit du cinéma) p. 3 et s., en collaboration avec M. Cédric Monnerie.

Droits dérivés et œuvre audiovisuelle, Collection IRPI, n°46, LexisNexis 2015, préf. P.-Y. GAUTIER

 

Articles – Note d’arrêt - Etudes

 Etude : « La protection de l’auteur par le droit commun réformé des contrats, entre complémentarité et conflit avec le droit spécial », in L. Andreu et M. Mignot (dir.), Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations, Institut Varenne, 2017, pp. 149-179.

 Note de jurisprudence publiée dans la revue Légipresse n°335, février 2016 : « La liberté de création dans le piège des fictions du réel » (Cass. civ. 1ère, 30 septembre 2015, pourvoi n°14-16273, publié au Bulletin).

 Note de jurisprudence publiée en collaboration avec C. Monnerie dans la revue Dalloz Actualités du 4 juin 2014 : « Fictions du réel : pour un droit à l’oubli…des décisions Muller », (TGI Paris, réf. 27 février 2014, n°14/51822 et Paris, 28 février 2014, n°14/04355).

 Note de jurisprudence publiée dans la revue Légipresse n°296, juillet/août 2012: « L’auteur, mandant de l’agent commercial » (Cass. com., 20 mars 2012, pourvoi n°11-15287, publié au Bulletin).

 Exercices corrigés de droit de la propriété intellectuelle, in P. Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle, Ed. Gualino 2004, pp. 488 à 503.

 Étude comparative des procédures de sanction des violations du droit d’auteur et des droits voisins dans les pays d’Europe centrale et orientale (GESAC, FIAPF et École Nationale de la Magistrature, 2001).

 

Travaux en cours

Etude sur le régime des registres du cinéma et de l’audiovisuel au Journal spécial des sociétés (parution mai 2018).

 Etude consacrée à l’application dans le temps de la réforme de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations issue de la loi de ratification à paraître dans les Mélanges François Colly (date de remise : juillet 2018).