Parcours Droit des collectivités territoriales et politiques publiques
Nature du diplôme :
Diplôme Master de droit
Année de sortie :
Bac +5
Durée des études :
4 semestres
Lieu d'enseignement : Faculté de droit - CY Cergy Paris Université
Accessible en : Formation initiale / formation continue
Apprentissage
Le Parcours Droit des collectivités territoriales & politiques publiques a pour objectif de former de futurs juristes spécialisés dans l’environnement des collectivités territoriales (commande publique, intercommunalité, contentieux local, fonction publique territoriale…).
Organisation :
- La première année de Master est destinée à acquérir un ensemble de connaissances nécessaires à tout juriste de droit public. Ces savoirs permettent de garantir aux étudiants une formation généraliste. La théorie générale de l’Etat, le contentieux constitutionnel, le droit du service public, l’histoire des idées politiques, le contentieux administratif et le droit public des contrats composent le socle fondamental du Master I. À ce bloc général s’ajoutent des enseignements propres au Parcours Droit des collectivités & politiques publiques, et qui préparent l’intégration dans le Master 2 : ces matières de spécialisation portent sur le droit de la fonction publique, le droit de l’urbanisme, le droit de l’environnement et le droit des collectivités territoriales approfondi.
- La seconde année se déroule en alternance (contrat d’apprentissage ou de professionnalisation). Les étudiants suivent ainsi deux jours d'enseignement à l'université et travaillent ensuite trois jours en collectivité, en institution, association ou entreprise. Au cours de cette année, les étudiants acquièrent les compétences professionnelles pour travailler avec ou au sein de collectivités territoriales ou d’établissements publics de coopération intercommunale. Le Master 2 a pour objectif de former tout d’abord de futurs juristes spécialisés dans l’environnement des collectivités territoriales (commande publique, intercommunalité, contentieux local, fonction publique territoriale…).
L'organisation des études tend à permettre aux étudiants en formation initiale, aux apprentis et aux personnes en formation continue de suivre les mêmes enseignements.
Elle comprend 14 semaines de formation au premier semestre (de mi-septembre à décembre) et 12 semaines au second.
=> Formation initiale
Les enseignements commencent mi-septembre et se terminent fin juin.
Les étudiants suivent au premier semestre (septembre à décembre) les enseignements dispensés à l'université le jeudi et vendredi.
Ils doivent effectuer un stage au début de l'année civile (janvier à mars), d'une durée de 10 semaines en collectivité locale, dans un cabinet d'avocat ou au sein de tout autre organisme en lien avec le milieu local (préfecture …) . Le stage se déroule sur 4 jours (lundi, mardi, mercredi et jeudi). Durant cette période, l'étudiant est à l'université le vendredi.
Au second semestre (de mars à fin juin), les étudiants suivent les enseignements dispensés à l'université les jeudi et vendredi.
Ils reviennent à l'université en septembre pour la soutenance de leur mémoire et de leur rapport de stage.
=> Formation en alternance ou apprentissage (en partenariat avec le CFA FORMASUP PARIS)
La formation en alternance est dispensée à la fois dans une "institution" (collectivité territoriale ; établissements publics de coopération intercommunale, Etat, organisme ou entreprise du secteur privé) et à l'université. Le contrat d'apprentissage, signé entre l'apprenti et l'employeur, est d'une durée d'un an, à compter du début de la formation (mi-septembre jusqu'à mi-septembre).
Le premier semestre commence par une période durant laquelle l'apprenti suit 2 jours de formation à l'université (le jeudi et le vendredi, avec les étudiants en formation initiale) et 3 jours en entreprise (les lundi, mardi et mercredi).
En janvier, février et mars, l'apprenti est en formation à l'université chaque vendredi. Le reste de la semaine, il est dans l'entreprise.
Pendant le second semestre, l'apprenti suit 2 jours de formation à l'université (le jeudi et le vendredi) et 3 jours en entreprise (les lundi, mardi et mercredi).
Après cette période et jusqu'à la fin de son contrat (sous réserve des congés auxquels il a droit), l'apprenti est à temps plein en entreprise. Il ne revient à l'université que pour la soutenance de son mémoire et de son rapport d'apprentissage en septembre.
=> Formation continue
Les jours de formation à l'université sont ceux de la formation en alternance ou de l'apprentissage.
- Découvrez la plaquette du parcours ICI
Loin d’être une formation purement théorique, le Master Droit des collectivités territoriales & politiques publiques est tourné vers l’avenir professionnel des étudiants. L’alternance en seconde année (contrat d’apprentissage ou de professionnalisation) est l’une des clefs de cette ouverture.
Cette formation répond en outre à une forte demande de la pratique. L'ensemble des étudiants, qui ont cherché un emploi, le trouvent, après l'obtention du diplôme. Les diplômés du Master 2 sont recrutés dans des structures très différentes : des collectivités territoriales, des établissements publics de coopération intercommunale, mais aussi des entreprises, des cabinets d’avocat qui travaillent avec les collectivités locales et plus généralement publiques.
=> L’apprentissage
La formation en alternance ou l'apprentissage (en partenariat avec le CFA Formasup Paris) est dispensée à la fois dans une institution partenaire du master (collectivités territoriales situées dans le département du Val d'Oise, mais aussi la ville de Paris, conseil régional d'Ile-de-France, communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise ; cabinet d'avocat, SEM, SPL, préfectures, Ministère de l’intérieur) et à l'université. Elle permet ainsi aux étudiants d'avoir un véritable contrat de travail pendant une durée d'un an et d'acquérir une véritable expérience professionnelle. Cette année leur permet de mettre en pratique leurs connaissances et constitue, à cet égard, une bonne préparation à leur future carrière professionnelle.
=> Des contacts réguliers avec les professionnels
Des liens étroits existent avec le milieu professionnel des collectivités territoriales. Des tables rondes avec débats réunissant des personnalités du monde universitaire et professionnel sont régulièrement organisées. Les intervenants sont principalement des professionnels issus du milieu local. Les étudiants intègrent enfin un réseau d'anciens.
L'Association des anciens : L'Association du Master 2 de Collectivités territoriales & politiques publiques (AMCTPP) est une association loi 1901 ayant pour but de favoriser le réseau social entre les personnes suivant ou ayant suivi le Master 2 Mention Droit public, Parcours Droit des collectivités territoriales & politiques publiques, de l’Université de Cergy-Pontoise, de promouvoir le Master et de contribuer aux débats relatifs au droit des collectivités territoriales ou aux politiques publiques locales.
L’AMCTPP vise ainsi à permettre le contact entre divers acteurs tels que les étudiants du master, les anciens étudiants, les enseignants et anciens enseignants dans ledit Master ou plus largement, toute personne justifiant de son intérêt, personnel ou professionnel, pour les questions intéressant les collectivités territoriales.
Page facebook de l'AMCTPP : http://www.facebook.com/m2ctpp
Page LinkedIn de l'AMCTPP: https://www.linkedin.com/in/master-2-droit-des-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-politiques-publiques-26996919a/
=> Des taux d'insertion professionnelle excellents
Cette formation répond à une forte demande de la pratique. L'ensemble des étudiants, qui ont cherché un emploi, le trouvent, au plus tard dans les 6 mois après l'obtention du diplôme
Les diplômés du Master 2 sont recrutés dans des structures très différentes et dans des domaines variés, même s'ils ont un lien avec le droit des collectivités territoriales.
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Décrouvrez la Lettre M2 de Droit public ICI
Le Master répond à la demande croissante de juristes spécialisés dans le secteur des collectivités territoriales mais aussi dans les structures privées travaillant avec les acteurs publics locaux.
Les étudiants diplômés peuvent rejoindre les collectivités, ou établissements publics de coopération intercommunale, au sein de divers services : service juridique, service de la commande publique, service d’urbanisme, ou tout service lié à une politique publique (développement économique, action sociale…).
Les étudiants diplômés peuvent aussi être recrutés par des entreprises du secteur privé, qui sont les partenaires des collectivités et ont un fort besoin de juristes spécialisés dans les procédures publiques (commande publique notamment) : société de droit privé délégataire de service public, société d’économie mixte locale, avocat, conseil de collectivités territoriales.
Ce secteur en profonde mutation permet des carrières passionnantes, variées et évolutives, au sein de services juridiques :
- Juristes dans les collectivités territoriales, dans les établissements de coopération interne et ai sein de services juridiques, de RH de finances locales ou de services élaborant des politiques publiques (urbanisme, aménagement du territoire, tourisme, culture…)
- Avocats spécialisés travaillant dans les contentieux mais aussi en tant que consultants
- Juristes dans les entreprises et les structures parapubliques
- Le Master leur permet d’être recrutés en tant qu’agent contractuel mais également en tant que fonctionnaire, puisqu’il constitue une préparation aux concours de la filière administrative de la fonction publique territoriale (attaché territorial, administrateur territorial).
MODALITÉS D'ADMISSION EN MASTER 1 :
Conditions d’admission :
Les candidatures doivent être déposées via l’application E-Candidat (=> https://ecandidat.u-cergy.fr/#!accueilView) à partir du 31 mars 2021 pour la 1ere session. Le calendrier de fin de dépôt des candidatures est consultable sur l’application, et à partir du 26/08/21 pour la seconde session.
- Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 11 juin 2021 pour la 1ère session et le 9/09/21 pour la seconde session
- Date entretiens oral : dates à venir
=> Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte. Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.
=> La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.
Si vous êtes actuellement à l'étranger dans la cadre d'un séjour d'étude (Erasmus, échange international...) et selon les modalités propres à chaque master, l'entretien pourra se faire par visioconférence.
Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :
Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement => http://lc.cx/screpucp
Pour les étudiants de nationalité étrangère :
Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité => https://www.u-cergy.fr/fr/international/etudiants-etrangers.html
MODALITÉS D'ADMISSION EN MASTER 2 :
Être titulaire d'un Master 1 de droit ou d'un diplôme admis par la Commission d'équivalence de l'Université.
Conditions d’admission :
Les candidatures doivent être déposées via l’application E-Candidat (=> https://ecandidat.u-cergy.fr/#!accueilView) à partir du 31 mars 2021 pour la 1ere session. Le calendrier de fin de dépôt des candidatures est consultable sur l’application. Et à partir du 26/08/21 pour la seconde session
- Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 31 mai 2021 pour la 1ère session et le 9/09/2021 pour la seconde session
- Date entretiens oral : dates à venir
Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte. Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.
=> La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.
Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :
Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement => http://lc.cx/screpucp
Pour les étudiants de nationalité étrangère :
Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité => https://www.u-cergy.fr/fr/international/etudiants-etrangers.html
Les enseignants du Master sont tous des spécialistes dans leur domaine, enseignants-chercheurs de CY Cergy Paris Université ou d’autres universités.
Le corps enseignant est composé d'universitaires, de professionnels issus du secteur public local (directeur général des services d'intercommunalités , directeur des finances et du contrôle de gestion d'une commune, consultant, directeur des relations humaines d’une commune, magistrat administratif, directrice du CNFPT local ...).
Équipe pédagogique — Enseignants et intervenants :
-Jean-François BENON - Directeur général du CEEVO
-Yves BROUSSOLLE,Enseignant à l'IEP, au CNFPT et à l'université Cergy Paris
-Catherine PREBISSY-SCHNALL, maitre de conférences en droit public, Université Nanterre
-Lucie CLUZEL-METAYER, professeur de droit public, Université Nanterre
-Christophe Doubovetzky, enseignant à l'université de Perpignan
- Pierre BLAZY - Directeur des ressources humaines, Villiers le Bel
- Pierre BOURDON - Professeur des universités, droit public
- Maxence CHAMBON - Maître de conférences, droit public
- Isabelle CHAUVIN - Conseillère formation au CNFPT Grande Couronne
- Stéphane CLOT - Premier conseiller à la Cour administrative d’appel de Versailles
- Nelly FERREIRA - Maître de conférences, droit public
- Bruno GAUTHIER - Juriste pour la commune de Conflans-Sainte-Honorine
- Audrey HERMANN - Juriste spécialisée en droit de l’urbanisme Plaine Commune
- Laëtitia JANICOT - Professeur des universités, droit public
-Jean-François LESEUL - Maître de conférences associé
-Mathilde PERDRIEL - Responsable de l’antenne du Val d’Oise CNFPT Grande Couronne
-Pierre-Henri THOMAZO - Directeur des ressources humaines de l’Office français de l’Immigration et de l’intégration
- Marianne Le Blevec, Responsable des affaires sociales, Nanterre
- Ekarat THANADABOUTH, Directeur Général des Services - SIGIDURS, Syndicat mixte Gestion & Incinération des Déchets Urbains Région de Sarcelles.
- Solenne DAUCE , Avocate associée, Cabinet Seban
- Françine ALBERT, Conseillère pour les relations avec le Parlement, Union nationale des fédérations d'organismes HLM
- Myriam DESMETS-RODRIGUES, Professeur d'anglais
- Olivier SCHMITT, Avocat associé, Cabinet Schmitt Avocats
- Gaëlle BRUCHET, Service des affaires juridiques et commande publique, Jouy-le-Moutier
Quelques partenaires du Master 2 :
- La Mairie de Paris (75)
- La Mairie de Cergy (95)
- La Mairie de Sartrouville (78)
- Le Comité d’expansion économique du Val d’Oise (95)
- Le Conseil régional d'Ile de France (75)
- La Communauté d'agglomération
- La Mairie d’Enghien les Bains (95)
- La Mairie d’Andrésy (78)
- Le Département de Saint Denis (93)
- Le Département du Val d’Oise (95)
- La Mairie d’Eaubonne (78)
- La Métropole du Grand Paris (75)
- Le Ministère de l’intérieur (DGCL) (75)
- La Préfecture du Val d’Oise (95)
Direction :
Mme Nelly FERREIRA
Maîtresse de conférences en droit public
Mme Laetitia JANICOT
Professeur des universités, droit public
Gestionnaires pédagogiques :
Master 1 : Mme Frédérique GRANDSEIGNE
Contact : master1.droit@ml.u-cergy.fr
Master 2 : Mme Pascaline DROUIN
Contact : master.droit-ctpp@ml.u-cergy.fr
Actualités de la formation
Les partenaires
Ils parlent de nous
Lennart Engel, Master de la filière intégrée franco-allemande en droit
Lauréat du Prix d’Excellence 2015 Étudiant allemand en première année du Master intégré franco-allemand organisé conjointement par les facultés de droit de l’Université Lire
Peter MacKinnon
I was asked in 1997 to join distinguished academics at Cergy.They invited me to share with the students my practical experience negotiating and drafting contracts as a British lawyer.Then, as I had specialiased in the UK Lire
Shawna Mihala, LL.M. program
As a tax law professional the LL.M. program offered a foundation in French and European Union Business and Taxation Law that was an immediate asset in my Lire
Elizabeth Milovidov, PhD, Esq.
The Anglo-American Law Program at UCP School of Law is an essential tool for those students wishing to enhance traditional legal studies with an insider’s view of the British and American legal systems. The Lire
Wren Sellers-Peyrard, LL.M. program specializing in Law and Business Ethics
The LL.M. specializing in Law and Business Ethics gave me access to outstanding academic programming and a network for employment opportunities. These resources were here for me as a student and remain a resource now that Lire
Shawn Quinn
“The experience I had at the University of Cergy-Pontoise earning an LL.M. meant a great deal to me. It was an enjoyable experience learning about the application of law in a Civil Law country and the European Union Lire
Tabir Macedo Filho, LL.M. program specializing in Business and Taxation Law
The LL.M. in Business and Taxation Law at UCP was a unique opportunity to study with colleagues from all over the world, sharing experiences in a friendly academic environment. The knowledge of French and European Union Lire
Jules Boquet
UCP School of Law is a leader in providing ethical legal education to the global community in the context of being one of the highest ranking law schools in France while serving an international student body. UCP School of Lire
Conrad Pittaluga, LLM Program at the Université de Cergy-Pontoise
I am a Dominican lawyer. Also, currently I am part of the LLM Program at the Université de Cergy-Pontoise. So far it has been a great experience both personally and professionally. I am focusing on Lire
Emily Cajigas, LLM Program at the Université de Cergy-Pontoise
I decided to apply to the LL.M. program at Universite de Cergy-Pontoise after reviewing many LL.M. programs throughout Europe. I was searching for a program which provided a balance between academics and making the most of Lire
Intervention de Roxana Family, Le Monde, 18 janvier 2015
TOUTE ENTREPRISE qui se développe à l'étranger doit s'assurer qu'elle respecte toutes les règlementations, en matière de corruption, mais aussi de concurrence, de contrôle des exportations et d'embargos. Ce que Lire
Emmanule Lulin, Senior Vice-President et Directeur de l’Ethique, L’Oréal, parrain de la promotion 2008-2009 du Master 2 Droit & Éthique des affaires
An Unethical Company will Desappear Emmanuel Lulin is a ‘CEO’ with a difference. As the chief ethics officer for L’Oréal, the Lire
Marion Marhuenda, Promotion EADS 2010, Master 2 Droit & Éthique des affaires
"Trouver ce qui vous passionne est impératif" Après l'obtention d'une Lire
Hugo Girard, diplômé du Master 2 Droit pénal financier, et désormais élève-avocat, explique son parcours
J'ai toujours voulu effectuer des études de droit. A la Faculté de droit d'Aix-en-Provence, j'ai ainsi suivi une Licence de droit et de sciences politiques avant d'effectuer un Master 1 en droit privé Lire
Samir Khiter, désormais Compliance officer à la Société Générale à Dubaï : à propos du Master 2 Droit Pénal Financier
Que faisiez-vous avant votre formation en apprentissage ? Après avoir obtenu mon Bac ES, je me suis orienté en Droit, à l’université de Paris XII (Créteil). Lire
Le Master 2 Droit pénal financier dans la presse (Challenges, Le Monde, Le Nouvel Observateur, Les Echos, Revue Banque)
Le Magazine Challenges daté du 14 avril 2016 mentionne le Master 2 Droit Pénal Financier parmi les 10 Masters de droit les plus en vue en Lire
Découvrez le parcours hors du commun de Soumaïla Traoré, étudiant de L3 à la faculté de droit - Le Parisien 95 (7 décembre 2016)
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Faculté de droit de Cergy-Pontoise classée 7e des meilleures facs de droit ! - L'Etudiant (6 janvier 2017)
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J'ai vraiment beaucoup aimé cette expérience. Cela m'a permis de savoir si j'aimais vraiment le droit et si je me voyais continuer dans cette orientation. C'est vrai qu'aller à l'Université y Lire
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Classement Eduniversal : le Master Droit et Ethique des affaires est classé 8ème dans la catégorie Droit des affaires et Management.
Le classement officiel d'Eduniversal vient de paraitre. Le Master Droit et Ethique des affaires est classé 8ème dans la catégorie Droit des affaires et Lire
Aniket Sharma, LL.M student at the Université de Cergy-Pontoise
After spending a considerable number of years outside academia working in the corporate world, I was apprehensive about getting back to university life. But the LL.M program at UCP dispelled all my doubts from the first Lire
Retrouvez l'article sur le Projet "Continuum Bac+3, Bac -3" - Le Parisien 95 (29 novembre 2017)
Le doyen de la faculté et les lycéens participant au projet Continuum Bac+3, Bac-3 ont échangé avec une journaliste du Parisien 95 sur le dispositif. Ces derniers ont pu notamment partager leur vécu et leur vision du Lire
Reportage sur le Projet Continuum Bac+3, Bac -3 dans le JT national de France 3 - France 3 (15 janvier 2018)
Lundi 15 janvier, France 3 a diffusé dans son JT de 12/13h un reportage sur le projet Contiuum. Ce fut l'occasion pour les lycéens participant au projet de partager leur expérience. Bravo à ces Lire
Faculté de droit de Cergy-Pontoise classée 3e des meilleures facs de droit ! - L'Etudiant (15 mai 2018)
Dans une enquête réalisée par l'Etudiant sur Lire
ELSA Cergy Moot Court Competition (ECMCC) : une première édition du ‘Moot Court Competition’ réussie pour l'association ELSA Cergy !
Le 16 avril 2018, la première édition du ‘Moot Court Competition’ de l’association ELSA Cergy (The European Law Students’ Association) s’est tenue au Tribunal de Grande Lire
Retour sur la pemière édition du "Moot Court Competition" organisé par l'association ELSA Cergy - Journal Spécial des Sociétés (9 juin 2018))
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ELSA Cergy Moot Court Competition 2019
Depuis janvier 2019, 10 candidats (sélectionnés pour participer au procès) se sont préparés intensivement avec le concours de l’équipe pédagogique du Diplôme Lire
Révolte-toi Cergy : victoire de la Coupe de France de débat 2019
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Grâce M’Vunda, lauréate de la 7ème Édition du Prix de l'Égalité des chances 2019
Le Prix de l’Égalité des chances du Conseil départemental du Val d’Oise : Depuis sa création, en 2013, le Prix de l’Égalité des Lire
Interview de M. Grégoire DEBIT, co-fondateur et dirigeant de CLOSD
--- Retrouvez ci-dessous le témoignage de M. Grégoire DEBIT réalisé par les élèves du Master DJCE - promotion 2020 Herbert Smith Lire
Interview de Maître Romain PICARD, avocat au cabinet DENTONS
--- Dans le cadre de leur série "Que sont-ils devenus ?" les élèves du Lire
Interview de Maître Arthur CHAMPAVERE, avocat au barreau de Paris et collaborateur au sein du cabinet d’avocats Antonin Lévy & Associés.
--- Retrouvez ci-dessous le témoignage de Maître Arthur CHAMPAVERE réalisé Lire
Témoignage de M. Mathieu VAUGEIN
--- Retrouvez ci-dessous le témoignage de M. Mathieu VAUGEIN, ancien du Master 2 Droit Lire
Témoignage de M. Antoine TRAINEAU
Retrouvez ci-dessous le témoignage de M. Antoine TRAINEAU, ancien étudiant du Master Droit des collectivités territoriales et politiques publiques de la Faculté de droit - promotion 2019. Lire
Témoignage vidéo de M. Quentin Soavi
Retrouvez ci-dessous le témoignage de M. Quentin SOAVI, diplômé d'une Licence en Droit français, d'un DU Juriste bilingue et un Master Droit et Lire