
Parcours Droit pénal financier
Nature du diplôme :
Diplôme Master de droit
Année de sortie :
Bac +5
Durée des études :
4 semestres
Lieu d'enseignement : Faculté de droit - CY Cergy Paris Université
Accessible en : Formation initiale / formation continue
Présentation
Le Master 2 Droit des affaires parcours « Droit pénal financier », créé en 2007, fait partie des Masters professionnels de pointe enseignés à la Faculté de droit de Cergy Paris Université, et a été reconnu comme pôle d’excellence (Notation A+ par l’Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur)
Ce cursus réunit chaque année une trentaine d’étudiants en apprentissage. Le Master 2 Droit pénal financier a fait le choix d’une professionnalisation accrue en proposant à chaque étudiant une place en apprentissage pendant un an au sein de l’un de nos établissements partenaires, décision novatrice dans le domaine juridique. Les représentants de ces derniers, banques, assurances, cabinets d’avocats et régulateurs, interviennent régulièrement en cours durant l’année pour prodiguer des enseignements pointus toujours au cœur de l’actualité et pour partager leurs expériences dans ces différents domaines.
Les matières enseignées dans le cursus académique font par ailleurs preuve d’une forte originalité de par leur diversité, en réunissant à la fois des sujets financiers, comptables, et juridiques en droit bancaire et pénal. Il s’appuie sur les matières pénales, le droit financier, des sociétés, la finance. Il s'agit d'une formation universitaire concrète et efficace adaptée aux exigences actuelles notamment celles de la conformité.
Le master vise à former des juristes spécialisés tant dans la prévention et la détection, que dans la répression de la délinquance financière :
- La prévention touche principalement à la déontologie des affaires, la sécurité financière, le contrôle interne des sociétés, la conformité
- La détection des fraudes regroupe le contrôle externe des sociétés et les procédures institutionnelles (Service central de prévention de la corruption, procédures de l’Autorité des marchés financiers, de l’Autorité de contrôle prudentiel …)
- La répression porte sur les sanctions pénales, administratives, civiles et fiscales attachées aux infractions de droit pénal financier.
Le Master de Droit pénal financier fonctionne en étroit lien avec la Chaire de Droit & Sécurité Financière, ainsi que l'Association du Master : l'AM2DPF. De plus, le Master offre une formation en partenariat avec l'ESSEC.
- Découvrez la plaquette du parcours ICI
Le Master Droit des affaires parcours « Droit pénal financier » vise à former des juristes orientés vers le droit des affaires répressif (droit financier, droit pénal des affaires, droit boursier et bancaire répressifs, droit fiscal, contentieux devant les autorités de régulation), dans une dimension tant théorique que pratique de haut niveau.
La 1ère année de Master forme aux disciplines générales du droit des affaires en commun avec tous les masters affaires, avec des enseignements spécifiques de droit financier, de droit pénal des affaires, de droit pénal international et de droit de l’Union européenne, créant ainsi dès la 1ère année un esprit de promotion.
La formation en M1 se déroule en présentiel à l'université selon le calendrier annuel fixé par la Faculté de droit.
Le Master Droit des affaires parcours « Droit pénal financier » permet de suivre parallèlement, en Master 1, l’option droit anglo-américain dans le cadre du diplôme universitaire existant dès la première année de licence.
La 2ème année de Master ouvre sur l’étude des dispositifs préventifs de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et approfondit substantiellement le droit financier ainsi que le droit pénal applicable à la délinquance économique et financière.
La formation en M2 se déroule selon une alternance intra-hebdomadaire de début septembre à mi-septembre de l'année suivante. Les apprentis passent deux jours en formation à l'université (lundi et mardi) et trois jours en entreprise (mercredi, jeudi et vendredi). Néanmoins, quelques séquences d'alternances pourront avoir des durées différentes sur l'année (pendant les vacances universitaires notamment). La soutenance du mémoire se déroule au mois septembre de l'année suivante, et les examens se déroulent en janvier et juin de l'année en cours.
- Pour consulter le déroulement d'une année de M2 cliquer ici
Une formation de qualité
- Une pluridisciplinarité unique : La variété des enseignements, associant universitaires et professionnels, dispensés par des universitaires et des praticiens spécialistes, offre aux étudiants la possibilité d’acquérir les nombreuses compétences nécessaires à l’activité économique et financière. La formation est axée sur le développement des compétences en droit bancaire et boursier, en droit pénal des affaires, en comptabilité privée, ainsi qu’en déontologie et conformité.
- Une formation professionnelle : La formation en alternance permet aux apprentis d’être immergés en entreprise trois jours par semaine et d’acquérir une expérience professionnelle significative, qui fait la différence sur le marché du travail une fois diplômés.
- Une excellence attestée : Le renouvellement des contrats d’apprentissage chaque année témoigne de la confiance accordée par les professionnels ; ainsi que les emplois occupés par les étudiants diplômés témoignent de la qualité de cette formation. L'Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur note le master A+.
- Une forte ouverture vers l’International : Chaque année, des séminaires délocalisés sont organisés à l’étranger au cours d’un voyage d’études permettant de rencontrer les professionnels de la lutte anti-blanchiment et les régulateurs locaux :
- Québec en 2015
- Neuchâtel et Rabat en 2017
- Hong-Kong en 2018
- Singapour en 2019
- et prochainement en mars2020 : New York
Des appuis pédagogiques étendus et complémentaires
La qualité de la formation du Master 2 Droit pénal financier permet à la formation de connaitre de nombreux accords et partenariats :
- Un partenariat fort avec l'ESSEC
- Un partenariat avec le Centre de Droit pénal Economique qui intègre le LEJEP (Laboratoire d'études juridiques et politiques) ainsi que le CERSC (Centre d'études et de recherches en sciences criminelles)
- ⇒ En savoir plus sur le LEJEP : cliquer ici
- Un soutien fort de la Chaire de Droit & Sécurité financière. Attachée à la Fondation de Cergy Paris Université, la Chaire de Droit & Sécurité Financière poursuit, parmi ses objectifs, la promotion des activités liées au Droit pénal financier.
- ⇒ En savoir plus sur la Chaire : cliquer ici
- Des partenariats avec de nombreux établissements pour l'accueil des apprentis.
- Des établissements prestigieux pour parrains de promotion :
- Des banques
- JP Morgan en 2008
- Oddo en 2009
- BPCE en 2010
- BNP Paribas en 2014
- HSBC en 2015
- Exane en 2017
- Société Générale en 2011,2016 et 2019
- Des cabinets d’avocats
- August & Debouzy en 2008
- Delhomme et Brégou en 2009
- Jeantet & Associés en 2011
- Gide Lourette Nouel en 2013
- Deprez-Perrot en 2015
- White & Case en 2022
- Des autres sociétés de service
- ADIT (agence d’intelligence économique) en 2010
- Des personnalités réputées dans leur domaine comme
- Madame Eva Joly, ancienne juge d’instruction et ancienne députée européenne pour la promotion 2018/2019
-
- M. Michel Sapin, qui fut notamment ancien ministre de l’Economie et des finances et porteur des projets qui deviendront les lois “Sapin” visant à lutter contre la corruption pour la promotion 2019/2020
- Des banques
L’association du Master 2, AM2DPF
Créée par les étudiants et à destination de tous, elle est riche de son expérience et de sa réputation. Son objectif central est de promouvoir auprès des futurs étudiants le master et son enseignement de haut niveau. Elle a également pour objectif de favoriser l’insertion professionnelle des diplômés et de créer une cohésion entre les différentes promotions, d’entretenir des liens entre les promotions passées et présentes, les professionnels et les universitaires.
- ⇒ En savoir plus sur l'association : cliquer ici
- ⇒ Pour contacter l'association: masterdroitpenalfinancier@gmail.com
Les relations internationales
- Les étudiants sont incités à continuer leurs études à l'étranger en LLM ou via un VIE
- ⇒ En savoir plus le VIE : cliquer ici
Maquettes de cours pour l'année 2021-2022
- ⇒ Pour consulter la maquette du M1 droit pénal financier : cliquer ICI
- ⇒ Pour consulter la maquette du M1 droit pénal financier option droit anglo-américain : cliquer ICI
- ⇒ Pour consulter la maquette du M2 droit pénal financier : cliquer ICI
- ⇒ Pour consulter le calendrier annuel d'alternance en M2 : cliquer ICI
Le Master Droit pénal financier bénéficie d'une excellente réputation auprès des établissements bancaires, cabinets et plus généralement auprès des métiers liés aux spécialités visées.
Débouchés et insertion professionnelle
- Services de Conformité (Compliance)
- Services de Lutte anti blanchiment d'argent et de financement du terrorisme
- Services de sécurité financière
- Services Juridiques (Legal)
- Juriste & Conseil d'entreprise
- Audit
- Avocat
- Magistrature
- Police
- Gendarmerie
- LLM
- VIE
Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :
Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement => http://lc.cx/screpucp
Pour les étudiants de nationalité étrangère :
Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité => https://www.cyu.fr/venir-en-mobilite-individuelle
Si vous êtes réfugié politique, demandeur d'asile ou enfant de diplômate :
Vous devez impérativement passer par la procédure spéciale : https://www.cyu.fr/refugie-politique-demandeur-dasile-enfant-de-diplomate
MODALITÉS D'ADMISSION EN MASTER 1
Être titulaire d'une Licence en droit ou d'un diplôme admis par la Commission d'équivalence de l'Université.
Les candidats sont sélectionnés sur dossier et après entretien éventuel avec les responsables du parcours.
Conditions d’admission :
Les candidatures doivent être déposées via l’application :
E-Candidat => https://ecandidat.u-cergy.fr/#!accueilView à partir du 04/04/22
- Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 11/05/22
- Date entretiens oraux de sélection : 08, 09 et 10/06/22
- Date de publication des résultats : 24/06/22
Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte.
Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.
La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.
Si vous êtes actuellement à l'étranger dans la cadre d'un séjour d'étude (Erasmus, échange international...) et selon les modalités propres à chaque master, l'entretien pourra se faire par visioconférence.
Liste des pièces justificatives demandées via l'application e-candidat :
- Copie des diplômes ou attestation de réussite
- Lettres de recommandation possible (3 maximum)
- Attestations de certification (langue ou C2i) (non obligatoire)
- Attestations de stage possible
- CV
- Questionnaire (document intégré à E-Candidat)
Lettre de motivation dactylographiée (1 page maximum) - Relevés de notes :
- du 1er semestre de la L3 et tous les semestres de L2 et L1 (joindre obligatoirement les relevés des sessions 2 et des années redoublées).
- Attention les étudiants déjà titulaires d'une L3 ou d'un M1 doivent aussi fournir leurs relevés de L3 et M1
- bac
- Concernant les relevés de notes :
- Ils doivent être officiels avec signature et cachet de l'université (les impressions écran de l'ENT ou d'Apogée seront refusées)
- Scannés en format PDF (un seul dossier)
- Lisibles
- Disposés dans l'ordre (de la L3 à la L1) et dans le sens de la lecture
- Tout dossier ne respectant pas les consignes se verra rejeté et déclaré incomplet.
MODALITÉS D'ADMISSION EN MASTER 2
Être titulaire d'un Master 1 de droit ou d'un diplôme admis par la Commission d'équivalence de l'Université.
Conditions d’admission :
Les candidatures doivent être déposées via l’application :
E-Candidat => https://ecandidat.u-cergy.fr/#!accueilView à partir du 14/03/22
Tout étudiant titulaire d'un Master 1 de droit délivré par un établissement d’enseignement supérieur en France peut postuler pour accéder à la deuxième année du Master. L'accès est limité (environ 12 places), compte tenu des exigences pédagogiques, d'encadrement et de suivi individuel des alternances et des mémoires.
- Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 14/04/22
- Date des entretiens oraux : 23/05/22, 24/05/22
- Date de Publication des résultats : 03/06/22 (merci de vous déconnecter de votre session)
- Date de réunion obligatoire pour les étudiants admis : 07/06/22
Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte.
Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.
La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.
Si vous êtes actuellement à l'étranger dans la cadre d'un séjour d'étude (Erasmus, échange international...) et selon les modalités propres à chaque master, l'entretien pourra se faire par visioconférence.
Liste des pièces justificatives demandées via l'application e-candidat :
- Copie des diplômes ou attestation de réussite
- Lettres de recommandation possible (3 maximum)
- Attestations de certification (langue ou C2i) (non obligatoire)
- Attestations de stage possible
- CV
- Questionnaire (document intégré à E-Candidat)
- Lettre de motivation dactylographiée (1 page maximum)
- Relevés de notes :
- 1er semestre M1 et tous les semestres de L3, L2 et L1 (joindre obligatoirement les relevés des sessions 2 et des années redoublées)
- Attention les étudiants déjà titulaires d'un M2 ou d'un M1 doivent aussi fournir leurs relevés de M2 et M1
- bac
- Concernant les relevés de notes :
- Ils doivent être officiels avec signature et cachet de l'université (les impressions écran de l'ENT ou d'Apogée seront refusées
- Scannés en format PDF (un seul dossier)
- Lisible
- dans l'ordre (de la L3 à la L1) et dans le sens de la lecture
- Tout dossier ne respectant pas les consignes se verra rejeté et déclaré incomplet.
Directeur
- M. CAHN Olivier- Professeur en droit privé
Gestionnaires pédagogiques
Master 1 : Mme GRANDSEIGNE
Contact : master1.droit@ml.u-cergy.fr
Master 2 : Mme JESTIN - Bureau B 334 (Chênes 1) - tel 01.34.25.60.16
Contact : master.droit-dpf@ml.u-cergy.fr
Enseignants
Universitaires
- M. BOUCHETA Haroun - Professeur des universités associé/Head of Public Affairs/BNP Paribas
- Me RABREAU Anne - Professeur des Université en droit privé
- M. LECOMTE Didier - Professeur des universités associé/Avocat Cabinet Lecomte
- M. PROROK Yohan - Maître de conférences en droit privé
- Me RICHEFEU Ludivine - Maître de conférences en droit privé
- Me PICKERING Joanna - Enseignante contractuelle
- M.TOUZAIN Antoine - Maître de conférences en droit privé
Professionnels
- M. BAUDARD Pierre - Global Chief Operating Officer - Rotschild Asset
- Me BOIBAULT Marie-Cécile -Avocate chez EY
- Me BONNET Laurianne - Représentante du Collège - AMF
- M. BORDIER Mickael - Brigadier - BRB - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2008/2009)
- M. CHIRAT Emmanuel - Vice procureur financier PNF - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2008/2009)
- M. COURSODON Damien - Vérificateur Cours des Comptes
- M. DE FOUCHER Ghislain - Avocat chez Bredin Pratt - (ancien étudiant M2DPF - promotion 2014/2015)
- Me DELOBEL Tiphaine - Exclusive Partners - (ancienne étudiante M2 DPF - promotion 2013/2014)
- Me GALLOUX Raphaëlle - Compliance Officer - Ardian
- M. GAUTRON François - Responsable de la Compliance - Natixis
- M. GOBEZ Jean-Charles - Manager Financial Services - EY
- M. MORISSET Antoine - Avocat chez EY - (ancien étudiant - M2 DPF promotion 2008/2009)
- Me PERRAULT Marie - Avocate chez Dechert
- M. PIOU Terry - JP Morgan - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2014/2015)
- Me POISSON Sarah - Avocate chez EY
- Me RUELLAN BIROCHA Emilie - Chargée de conformité sénior - My Money Bank
- M. TETELBOUM François - Head of Compliance Tax transparency - Société Générale
- M. WENGER Léopold - Senior /Grands Comptes - Deloitte & associés
- M. WOLFF Laurent - Société Générale - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2013/2014)
- Me ZEGARRA Anne-Laure - AML Compliance Officer - Société Générale
Intervenants extérieurs
- Me BOISTARD Alice - Chargée de mission Risques & conformité - EDF - (ancienne étudiante M2 DPF - promotion 2017/2018)
- M. CAZENEUVE Bernard - ancien ministre
- Me CUPRI Anne - Legal Advisor - BPI France - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2008/2009)
- M DEROSIER Jérôme - en cours de changement de poste
- Me DOMART Morgane - Chargée de contrôle interne - Natixis - (ancienne étudiante M2 DPF - promotion 2014/2015)
- M. DUNIAU Jean-Marie - en cours de changement de poste
- M. GIROD François - Compliance Officer - BNP Paribas
- M. HAERI Kamir – avocat chez Quin Emmanuel
- M. HEZARD Guillaume - Commissaire divisionnaire - OCLIFF
- M. KSOURRI Yassine - Compliance Advisor - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2017/2018)
- M. PERE David - Avocat chez Bryan Cave
- M. PEREIRA-GARCIA Alexandre - Risk Compliance Officer - Caisse des dépôts (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2016/2017)
- Me PORZIO Claire - Chargée de sécurité financière - Crédit Agricole - (ancienne étudiante M2 DPF - promotion 2014/2015)
- M. ROSSATO Tanguy - Société Générale - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2016/2017)
- Me TERRET Cécile - Avocate chez Bryan Cave
- M. TEDESCHI Nicolas - Responsable conformité - Mariana - (ancien étudiant M2 DPF - promotion 2017/2018)
- M. WENGER Léopold - Sénior grands comptes - Deloitte