Parcours Droit des contentieux publics

Parcours Droit des contentieux publics


Nature du diplôme :
Diplôme Master de droit

Année de sortie :
Bac +5

Durée des études :
4 semestres

Lieu d'enseignement :
Faculté de droit - CY Cergy Paris Université

Accessible en :

Objectif

Le Parcours Droit des contentieux publics vise à former des juristes généralistes et polyvalents mais dont la singularité est de privilégier et de maîtriser une approche contentieuse de l’action publique.

L’objectif général de la formation consiste à transmettre aux étudiants les connaissances nécessaires afin qu’ils soient capables de conseiller, défendre voire juger l’administration en procès. Pour ce faire, le parcours privilégie une dimension pratique, d’une part, en ce qu’il constitue une formation en alternance, d’autre part, en ce qu’il a été conçu comme une préparation constante aux concours des métiers de la justice en droit public se proposant d’épauler les étudiants jusqu’à leur présentation auxdits concours.

Cette ambition principale n’empêche pas le parcours de constituer une excellente formation à l’action publique, tout au moins à son versant contentieux, permettant également aux étudiants d’intégrer l’administration et notamment les nombreux services juridiques dont disposent les collectivités publiques.

 

Organisation

Dans cette optique, la première année de Master, fondée sur un socle commun aux trois parcours mais incitant les étudiants à entamer leur spécialisation, est l’occasion de conforter et d’approfondir leurs connaissances en droit public (droit des contrats publics, droit du service public) tout en commençant à appréhender le versant contentieux de l’action publique (contentieux administratif, contentieux constitutionnel). Cette première année de Master constitue la dernière année traditionnelle du cursus des étudiants tant du point de vue des matières enseignées que de l’implication attendue de leur part.

De ce point de vue, la seconde année de Master rompt avec la logique de la précédente dès lors que les étudiants choisissent le parcours Droit des contentieux publics.

D’une part, les enseignements dispensés privilégieront et approfondiront l’optique contentieuse (contentieux des contrats publics, des étrangers, de l’urbanisme…) tant d’un point de vue théorique que dans un but pratique.

D’autre part, cette année se déroule entièrement en alternance (contrat d’apprentissage ou de professionnalisation). Les enseignements étant ramassés sur deux jours afin de permettre aux étudiants de travailler trois jours par semaine en juridiction, cabinet d’avocat ou au sein d’une collectivité publique. Les étudiants sont ainsi mis à la disposition d’un employeur qui les rémunère et qui leur permet de se familiariser avec la pratique du droit en général et du contentieux en particulier.

Veuillez trouver la maquette de cours du Master 1 ICI

Veuillez trouver la maquette de cours du Master 1 + DU ICI

 

Veuillez trouver la maquette de cours du Master 2 ICI

Par-delà l’attrait tant pédagogique que financier que peut représenter pour les étudiants le bénéfice d’un contrat de travail s’étendant tout au long de l’année universitaire, l’atout principal du parcours Droit des contentieux publics consiste à être pensé comme une année de transition alliant enseignements fondamentaux la découverte de la pratique du droit dans une optique professionnelle ; qu’elle suppose pour les étudiants le passage de certains concours ou l’intégration directe à la vie active.

Il demeure cependant que la singularité et l’intérêt du Parcours Droit des contentieux publics consiste à donner toutes les chances aux étudiants de réussir le concours de conseiller des tribunaux administratif ainsi que l’examen d’entrée à l’École d’avocat (dans une optique de droit public).

Pour ce faire, la formation vise, d’abord, à transmettre aux étudiants les connaissances nécessaires à la réussite des épreuves fondamentales des concours (théorie du contentieux administratif, droit et contentieux des libertés fondamentales) ainsi qu’à les familiariser aux exercices techniques qui leur seront demandés dans le cadre des concours et, plus généralement, dans le cadre professionnel (pratique du contentieux administratif supposant la rédaction régulière de requêtes ou de notes de rapporteur). Une unité d’enseignement est en outre réservée durant le second semestre à la préparation des étudiants aux épreuves orales des concours.

Les responsables de la formation ont privilégié ensuite les enseignements correspondant aux contentieux les plus importants auxquels les juridictions administratives sont confrontées (contentieux de l’urbanisme, des étrangers, fiscal ou encore des contrats publics). De même, des thématiques plus techniques ou plus précises mais en plein essor seront abordées dans des séminaires spécifiques (contentieux des référés, MARD) ainsi que durant des conférences d’actualité qui auront lieu chaque année.

Enfin, le Master 2 Droit des contentieux publics a conclu un partenariat avec le Tribunal administratif de Cergy lui permettant notamment de s’assurer du concours régulier de magistrats administratifs à l’enseignement des séminaires les plus techniques (pratique du contentieux administratif, contentieux des référés), aux exercices de préparation aux épreuves des concours ainsi qu’à la tenue des conférences d’actualité.

Si le Parcours Droit des contentieux publics vise avant tout à préparer au mieux les étudiants aux concours des métiers de la justice les plus éminents, il reste qu’une telle formation leur offre tous les prérequis nécessaires à leur intégration dans l’administration active.

Le droit public se caractérise en effet par une grande proximité entre l’action de l’administration et le contentieux qu’elle peut susciter. Toute action de l’administration doit se conformer au droit et, éventuellement être défendue en cas de procès, les étudiants sont donc destinés, s’ils le souhaitent, à intégrer les services juridiques des collectivités et des entreprises publiques.

  • Magistrat administratif
  • Avocat spécialisé en droit public
  • Juriste au sein de collectivités ou d'entreprises publiques
  • Juriste au sein d’administrations centrales…

MODALITÉS D'ADMISSION EN MASTER 1 :

Être titulaire d'une Licence en droit ou d'un diplôme admis par la Commission d'équivalence de l'Université. Les candidats sont sélectionnés sur dossier et après entretien éventuel avec les responsables du parcours.
Conditions d’admission :

Les candidatures doivent être déposées via l’application E-Candidat (=> https://ecandidat.u-cergy.fr/#!accueilView) à partir du 30 mars 2020.  Le calendrier de fin de dépôt des candidatures est consultable sur l’application.

- Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 11 juin 2020

- Date entretiens oral : date à venir

=> Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte. Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.

=> La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.

Si vous êtes actuellement à l'étranger dans la cadre d'un séjour d'étude (Erasmus, échange international...) et selon les modalités propres à chaque master, l'entretien pourra se faire par visioconférence.

 

Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :

Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement  => http://lc.cx/screpucp

Pour les étudiants de nationalité étrangère :

Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité => https://www.u-cergy.fr/fr/international/etudiants-etrangers.html


MODALITÉS D'ADMISSION EN MASTER 2 :

Être titulaire d'un Master 1 de droit  ou d'un diplôme admis par la Commission d'équivalence de l'Université.

Conditions d’admission :
Tout étudiant titulaire d'un Master 1 de droit  délivré par un établissement d’enseignement supérieur en France peut postuler pour accéder à la deuxième année du Master. L'accès est limité, compte tenu des exigences pédagogiques, d'encadrement et de suivi individuel des stages et des mémoires.

Les candidatures doivent être déposées via l’application E-Candidat (=> https://ecandidat.u-cergy.fr/#!accueilView) à partir du 30 mars 2020. Le calendrier de fin de dépôt des candidatures est consultable sur l’application.

 

- Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 30 juin 2020

- Date entretiens oral : date à venir

Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte. Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.

 

=> La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.

 

Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue :

Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement  => http://lc.cx/screpucp

Pour les étudiants de nationalité étrangère :

Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité => https://www.u-cergy.fr/fr/international/etudiants-etrangers.html

 

 

Christophe AGOSTINI

Maître de conférences, droit public


Philippe AZOUAOU


Maître de conférences, droit public


Blaise BACHOFEN


Maître de conférences, droit public


Gwénaële CALVES


Professeur des universités, droit public


Maxence CHAMBON


Maître de conférence, droit public


Laëtitia JANICOT


Professeur des universités, droit public


Karine PARROT


Professeur des universités, droit privé


Martin QUESNEL


Maître de conférences, droit public

Direction :

 

M. CHAMBON

Maître de conférences en droit public

Mme DANNENBERG

Maître de conférences en droit public

 

Gestionnaire pédagogique :

M. ANGARD

Contact : master.droit-contentieux.publics@ml.u-cergy.fr

Les partenaires

Ils parlent de nous

Lennart Engel, Master de la filière intégrée franco-allemande en droit

Lennart Engel, Master de la filière intégrée franco-allemande en droit

Lauréat du Prix d’Excellence 2015 Étudiant allemand en première année du Master intégré franco-allemand organisé conjointement par les facultés de droit de l’Université Lire
Peter MacKinnon

Peter MacKinnon

I was asked in 1997 to join distinguished academics at Cergy.They invited me to share with the students my practical experience negotiating and drafting contracts as a British lawyer.Then, as I had specialiased in the UK Lire
Shawna Mihala, LL.M. program

Shawna Mihala, LL.M. program

As a tax law professional the LL.M. program offered a foundation in French and European Union Business and Taxation Law that was an immediate asset in my Lire
Elizabeth Milovidov, PhD, Esq.

Elizabeth Milovidov, PhD, Esq.

The Anglo-American Law Program at UCP School of Law is an essential tool for those students wishing to enhance traditional legal studies with an insider’s view of the British and American legal systems. The Lire
Wren Sellers-Peyrard, LL.M. program specializing in Law and Business Ethics

Wren Sellers-Peyrard, LL.M. program specializing in Law and Business Ethics

The LL.M. specializing in Law and Business Ethics gave me access to outstanding academic programming and a network for employment opportunities. These resources were here for me as a student and remain a resource now that Lire
Shawn Quinn

Shawn Quinn

“The experience I had at the University of Cergy-Pontoise earning an LL.M. meant a great deal to me. It was an enjoyable experience learning about the application of law in a Civil Law country and the European Union Lire
Tabir Macedo Filho, LL.M. program specializing in Business and Taxation Law

Tabir Macedo Filho, LL.M. program specializing in Business and Taxation Law

The LL.M. in Business and Taxation Law at UCP was a unique opportunity to study with colleagues from all over the world, sharing experiences in a friendly academic environment. The knowledge of French and European Union Lire
Jules Boquet

Jules Boquet

UCP School of Law is a leader in providing ethical legal education to the global community in the context of being one of the highest ranking law schools in France while serving an international student body. UCP School of Lire
Conrad Pittaluga, LLM  Program at the Université de Cergy-Pontoise

Conrad Pittaluga, LLM Program at the Université de Cergy-Pontoise

I am a Dominican lawyer. Also, currently I am part of the LLM  Program at the Université de Cergy-Pontoise. So far it has been a  great experience both personally and professionally. I am focusing  on Lire
Emily Cajigas, LLM  Program at the Université de Cergy-Pontoise

Emily Cajigas, LLM Program at the Université de Cergy-Pontoise

I decided to apply to the LL.M. program at Universite de Cergy-Pontoise after reviewing many LL.M. programs throughout Europe. I was searching for a program which provided a balance between academics and making the most of Lire
Intervention de Roxana Family, Le Monde, 18 janvier 2015

Intervention de Roxana Family, Le Monde, 18 janvier 2015

TOUTE ENTREPRISE qui se développe à l'étranger doit s'assurer qu'elle respecte toutes les règlementations, en matière de corruption, mais aussi de concurrence, de contrôle des exportations et d'embargos. Ce que Lire
Emmanule Lulin,  Senior Vice-President et Directeur de l’Ethique, L’Oréal, parrain de la promotion 2008-2009 du Master 2 Droit & Éthique des affaires

Emmanule Lulin, Senior Vice-President et Directeur de l’Ethique, L’Oréal, parrain de la promotion 2008-2009 du Master 2 Droit & Éthique des affaires

An Unethical Company will Desappear Emmanuel Lulin is a ‘CEO’ with a difference. As the chief ethics officer for L’Oréal, the Lire
Marion Marhuenda, Promotion EADS 2010, Master 2 Droit & Éthique des affaires

Marion Marhuenda, Promotion EADS 2010, Master 2 Droit & Éthique des affaires

 "Trouver ce qui vous passionne est impératif" Après l'obtention d'une Lire
Hugo Girard, diplômé du Master 2 Droit pénal financier, et désormais élève-avocat, explique son parcours

Hugo Girard, diplômé du Master 2 Droit pénal financier, et désormais élève-avocat, explique son parcours

J'ai toujours voulu effectuer des études de droit. A la Faculté de droit d'Aix-en-Provence, j'ai ainsi suivi une Licence de droit et de sciences politiques avant d'effectuer un Master 1 en droit privé Lire
Samir Khiter, désormais Compliance officer à la Société Générale à Dubaï : à propos du Master 2 Droit Pénal Financier

Samir Khiter, désormais Compliance officer à la Société Générale à Dubaï : à propos du Master 2 Droit Pénal Financier

Que faisiez-vous avant votre formation en apprentissage ? Après avoir obtenu mon Bac ES, je me suis orienté en Droit, à l’université de Paris XII (Créteil). Lire
Le Master 2 Droit pénal financier dans la presse (Challenges, Le Monde, Le Nouvel Observateur, Les Echos, Revue Banque)

Le Master 2 Droit pénal financier dans la presse (Challenges, Le Monde, Le Nouvel Observateur, Les Echos, Revue Banque)

Le Magazine Challenges daté du 14 avril 2016 mentionne le Master 2 Droit Pénal Financier parmi les 10 Masters de droit les plus en vue en Lire
Découvrez le parcours hors du commun de Soumaïla Traoré, étudiant de L3 à la faculté de droit - Le Parisien 95 (7 décembre 2016)

Découvrez le parcours hors du commun de Soumaïla Traoré, étudiant de L3 à la faculté de droit - Le Parisien 95 (7 décembre 2016)

Cette année, la faculté de droit a acceuilli en L3 Soumaïla Traoré, un étudiant en situation de handicap originaire du Burkina-Faso. Le Parisien Lire
Faculté de droit de Cergy-Pontoise classée 7e des meilleures facs de droit ! - L'Etudiant (6 janvier 2017)

Faculté de droit de Cergy-Pontoise classée 7e des meilleures facs de droit ! - L'Etudiant (6 janvier 2017)

Dans une enquête réalisée par l'Etudiant sur Lire
Les étudiants de la faculté de droit se sont mobilisés apporter un soutien financer à Soumaïla Traoré, étudiant de L3 - Le Parisien (5 février 2017)

Les étudiants de la faculté de droit se sont mobilisés apporter un soutien financer à Soumaïla Traoré, étudiant de L3 - Le Parisien (5 février 2017)

Cette année, la faculté de droit a acceuilli en L3 Soumaïla Traoré, un étudiant en situation de handicap originaire du Burkina-Faso. Afin de l'aider Lire
Lauryn, élève de Terminale L (Lycée Saint Exupéry) : à propos du Projet Continuum

Lauryn, élève de Terminale L (Lycée Saint Exupéry) : à propos du Projet Continuum

J'ai vraiment beaucoup aimé cette expérience. Cela m'a permis de savoir si j'aimais vraiment le droit et si je me voyais continuer dans cette orientation. C'est vrai qu'aller à l'Université y Lire
Retour sur la seconde édition de la fête du droit à la faculté de droit de Cergy-Pontoise - Journal Spécial des Sociétés (5 avril 2017)

Retour sur la seconde édition de la fête du droit à la faculté de droit de Cergy-Pontoise - Journal Spécial des Sociétés (5 avril 2017)

Lire
Retour sur la participation de l'Université de Cergy-Pontoise au Concours européen des droits de l'homme René Cassin - Journal Spécial des Sociétés (26 avril 2017)

Retour sur la participation de l'Université de Cergy-Pontoise au Concours européen des droits de l'homme René Cassin - Journal Spécial des Sociétés (26 avril 2017)

Lire
Découvrez le témoignage de Laura, élève en L3 à la faculté de droit ! - L'Etudiant (27 octobre 2015)

Découvrez le témoignage de Laura, élève en L3 à la faculté de droit ! - L'Etudiant (27 octobre 2015)

Laura, en licence de droit à l’université de Cergy-Pontoise, bouscule plusieurs préjugés sur cette filière. Laura souhaite devenir avocate. En 2013, Lire
Morgane, élève de Terminale L (Lycée Saint-Exupéry) : à propos du Projet Continuum

Morgane, élève de Terminale L (Lycée Saint-Exupéry) : à propos du Projet Continuum

Morgane a suivi la matière " Institution Judiciaire " durant le premier trimestre au sein de la faculté. "C'est une expérience très enrichissante qui m'a permis de confirmer que c'était la voie dans Lire
Samuel Barbier, étudiant de deuxième année, grand gagnant de la Conférence Portalis, le concours de plaidoirie de la faculté de droit 2017, et second du Concours national d’éloquence

Samuel Barbier, étudiant de deuxième année, grand gagnant de la Conférence Portalis, le concours de plaidoirie de la faculté de droit 2017, et second du Concours national d’éloquence

Samuel Barbier, étudiant en deuxième année à la faculté de droit de Cergy-Pontoise, grand gagnant de la Conférence Portalis, le concours de plaidoirie de la faculté Lire
Marion Grange, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2011, Groupe Alstom), ECO Alstom

Marion Grange, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2011, Groupe Alstom), ECO Alstom

De quelle promotion êtes-vous ? Je suis issue de la promotion 2011, Groupe Alstom. Quel souvenir conservez-vous de Lire
Yves Medina, Président CEA, "Éthique des affaires créatrice d'emploi"

Yves Medina, Président CEA, "Éthique des affaires créatrice d'emploi"

Dans un article paru dans Les Echos du 18 avril 2017, Yves Medina, Président du Cercle d'Ethique des affaires, partenaire de la Chaire et du Master Droit et Ethique des affaires, revient sur les avancées en Lire
 Solenne Avet , Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2012 Groupe Alstom), Doctorante CIFRE Airbus-Université de Cergy-Pontoise et Université de Kent

Solenne Avet , Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2012 Groupe Alstom), Doctorante CIFRE Airbus-Université de Cergy-Pontoise et Université de Kent

De quelle promotion êtes-vous ? Promotion 2012, Groupe Alstom Quel souvenir conservez-vous de votre année de Lire
Soukaina Nouraoui,  Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2016, Norton Rose Fulbright), Consultante KPMG

Soukaina Nouraoui, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2016, Norton Rose Fulbright), Consultante KPMG

De quelle promotion êtes-vous ? Je suis issue de la promotion Norton Rose Fulbright 2015-2016. Quels souvenirs Lire
Yoël Elfassi,  Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2015, Norton Rose Fulbright), LL.M. Candidate University of Connecticut

Yoël Elfassi, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2015, Norton Rose Fulbright), LL.M. Candidate University of Connecticut

De quelle promotion êtes-vous ? Je suis issu de la promotion 2014-2015, Norton Rose Fulbright. Quel souvenir Lire
William Marco,  Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2016, Norton Rose Fulbright), Coordinateur de conformité

William Marco, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2016, Norton Rose Fulbright), Coordinateur de conformité

De quelle promotion êtes-vous ? Promotion 2015/2016 avec le Lire
Ope Adegbulu,  Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2014, Groupe La Poste), Doctorante University of Leeds, United-Kingdom

Ope Adegbulu, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2014, Groupe La Poste), Doctorante University of Leeds, United-Kingdom

De quelle promotion êtes-vous ? 2013/2014, Groupe La Poste Quel souvenir conservez-vous de votre année de Lire
Laure Moscardo,  Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2014, Groupe La Poste), Consultante Deloitte

Laure Moscardo, Master 2 Droit & Éthique des Affaires (Promotion 2014, Groupe La Poste), Consultante Deloitte

De quelle promotion êtes-vous ? Promotion 2013-2014 Groupe La Poste Quel souvenir conservez-vous de votre Lire
Classement Eduniversal : le Master Droit et Ethique des affaires est classé 8ème dans la catégorie Droit des affaires et Management.

Classement Eduniversal : le Master Droit et Ethique des affaires est classé 8ème dans la catégorie Droit des affaires et Management.

Le classement officiel d'Eduniversal vient de paraitre. Le Master Droit et Ethique des affaires est classé 8ème dans la catégorie Droit des affaires et Lire
Aniket Sharma, LL.M student at the Université de Cergy-Pontoise

Aniket Sharma, LL.M student at the Université de Cergy-Pontoise

After spending a considerable number of years outside academia working in the corporate world, I was apprehensive about getting back to university life. But the LL.M program at UCP dispelled all my doubts from the first Lire
Retrouvez l'article sur le Projet "Continuum Bac+3, Bac -3" - Le Parisien 95 (29 novembre 2017)

Retrouvez l'article sur le Projet "Continuum Bac+3, Bac -3" - Le Parisien 95 (29 novembre 2017)

Le doyen de la faculté et les lycéens participant au projet Continuum Bac+3, Bac-3 ont échangé avec une journaliste du Parisien 95 sur le dispositif. Ces derniers ont pu notamment partager leur vécu et leur vision du Lire
Reportage sur le Projet Continuum Bac+3, Bac -3 dans le JT national de France 3 - France 3  (15 janvier 2018)

Reportage sur le Projet Continuum Bac+3, Bac -3 dans le JT national de France 3 - France 3 (15 janvier 2018)

Lundi 15 janvier, France 3 a diffusé dans son JT de 12/13h un reportage sur le projet Contiuum. Ce fut l'occasion pour les lycéens participant au projet de partager leur expérience. Bravo à ces Lire
Faculté de droit de Cergy-Pontoise classée 3e des meilleures facs de droit ! - L'Etudiant (15 mai 2018)

Faculté de droit de Cergy-Pontoise classée 3e des meilleures facs de droit ! - L'Etudiant (15 mai 2018)

Dans une enquête réalisée par l'Etudiant sur Lire
ELSA Cergy Moot Court Competition (ECMCC) : une première édition du ‘Moot Court Competition’ réussie pour l'association ELSA Cergy !

ELSA Cergy Moot Court Competition (ECMCC) : une première édition du ‘Moot Court Competition’ réussie pour l'association ELSA Cergy !

Le 16 avril 2018, la première édition du ‘Moot Court Competition’ de l’association ELSA Cergy (The European Law Students’ Association) s’est tenue au Tribunal de Grande Lire
Retour sur la pemière édition du "Moot Court Competition" organisé par l'association ELSA Cergy - Journal Spécial des Sociétés (9 juin 2018))

Retour sur la pemière édition du "Moot Court Competition" organisé par l'association ELSA Cergy - Journal Spécial des Sociétés (9 juin 2018))

Lire
twitter