Nicolas JEANNE

   Maître de conférences en droit privé

 

 

Formation universitaire

  • Qualification aux fonctions de maître de conférences des universités, Section 01 Droit privé et sciences   criminelles (février 2016)
  • Doctorat en droit — Université Paris I (mars 2015)
    • Thèse « Juridictionnalisation de la répression pénale et institution du ministère public. Etude comparative France-Angleterre », sous la direction de Mme le Professeur G. GIUDICELLI-DELAGE.
    • Jury : Professeurs L. CADIET (Paris I, président), G. GIUDICELLI-DELAGE (Paris I), H. MATSOPOULOU (Paris XI, rapporteur), P. BEAUVAIS (Paris X, rapporteur) et J. R. SPENCER (Cambridge).
    • Mention très honorable et félicitations du jury ; autorisation de publication en l’état et proposition pour un prix de thèse
  • Master II Recherche, Droit des affaires et de l’économie — Université Paris I  (2006-2007), Mention droit de la concurrence.
    • Mémoire rédigé sous la direction de M. le Professeur B. Bouloc, « Les pôles économiques et financiers ».
  • Master II Recherche, Droit pénal et politique criminelle en Europe — Université Paris I  (2005-2006),
    • Mémoire effectué dans le cadre du Concours européen des droits de l’Homme René Cassin.
    • Mention bien (Major)
  • Diplôme de l’Institut de criminologie de Paris Université Paris II  (2005-2006)
    • Mention bien
  •  Institut de criminologie de Paris Université Paris II  (2005-2006) :  Certificat de sciences criminelles
    • Mention bien
  • Maîtrise en droit mention carrières judiciaires et sciences criminelles Université Paris II  (2002-2003) 

Activités pédagogiques

Recherche

  • Post-doctorat avec l’Université Paris X dans le cadre du projet de recherche FITEGE (Fichiers et témoins génétiques) soutenu par l’Agence Nationale de la Recherche, sous l’égide de l’Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux (EHESS), de l’UMR de droit comparé (Université Paris I), du Centre de Recherche en Sociologie de l’Innovation (Mines Paris Tech) et du Centre de Droit pénal et de Criminologie (Université Paris X) (Janvier - juin 2016)

  • Participation au projet de recherche FITEGE (Avril-déc. 2015)
  • Participation au projet de recherche sur le thème « La minorité à contresens », sous l’égide de l’UMR de droit comparé et de l’Ecole doctorale de droit comparé de l’Université Paris I (2012-2014)

  • Participation au projet de recherche sur le thème « La dangerosité saisie par le droit », sous l’égide de l’UMR de droit comparé et de l’Ecole doctorale de droit comparé de l’Université Paris I (2009-2010)
  • Voyage d’études, à l’invitation de Mme le Professeur N. Padfield, Fitzwilliam College, University of Cambridge (UK), Faculty of Law (subventionné par une aide à la mobilité des doctorants, Collège des Ecoles doctorales, Université Paris I) (mars-avril 2010)

Enseignement

  • Maître de conférences, Université de Cergy-Pontoise (depuis sept. 2016)
    • Cours magistral de Droit pénal (L2)
    • Procédure pénale (M1)
    • Séminaire de Procédure pénale en matière financière (M2 de Droit pénal Financier)
  • Chargé d’enseignement et de mission, Responsable du Pôle Droit pénal pour la préparation au concours           d’entrée à l’ENM, IEJ Jean Domat, Université Paris I (2012-2016)
    • Droit des obligations (cours de Mme le Professeur M. Fabre-Magnan, 1 groupe de TD).
    • Droit pénal et Procédure pénale (40 heures de cours dispensées, confection de sujets de galops d’essai et correction de copies dans le cadre des préparations à l’examen d’entrée au CRFPA, IEJ de l’Université Paris X, et au concours d’entrée à l’ENM, IEJ de l’Université Paris XI).           
    • Droit pénal général (cours de Mme le Professeur R. Parizot, Université Paris X, 2 groupes de TD).
    • Depuis 2012 : Droit pénal général, Droit pénal spécial et Procédure pénale (60 heures de cours dispensées, confection de sujets de galops d’essai, correction de copies et tutorat dans le cadre des préparations annuelles et estivales, en présentiel et à distance, au concours de l’ENM et à l’examen d’entrée au CRFPA).

  • Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche, Université Paris I (2010-2012)
    • Procédure pénale (cours de Mme F. Lasserre Jeannin, 2 groupes de TD)
    • Introduction au droit et Contrats spéciaux (cours de M. le Professeur Ph. Stoffel-Munck, respectivement 3 et 2 groupes de TD).
  • Allocataire de recherche - Moniteur, Université Paris I (2006-2009)
    • Régime de l’obligation (cours de M. le Professeur Ph. Delebecque, 2 groupes de TD)
    • Procédure civile (cours de M. le Professeur E. Jeuland, 2 groupes de TD).
    • Criminologie
      (cours de Mme C. Samet puis de M. X. Lameyre à l’Institut de criminologie, Université Paris II, 2 groupes de TD).
    • Introduction au droit (cours de M. le Professeur Ph. Stoffel-Munck, 3 groupes de TD).
    • Droit de la famille (cours de Mme le Professeur Y. Flour puis d’E. Gallant, 2 groupes de TD).

Expériences professionnelles

  • Secrétaire de la rédaction de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, éditions Dalloz (interface entre la rédaction, les auteurs et l’éditeur, réalisation de traductions, rédactions de recensions) (depuis 2006)
  • Stagiaire, Cabinet d’avocats Sarrau, Thomas, Couderc, contentieux (2009, 6 mois).

  • Stagiaire, Agent Judiciaire du Trésor, Ministère de l’économie, Bureau du droit civil (2008, 6 mois).

  • Stagiaire, Cabinet d’avocats Kaminsky, droit pénal (2007, 3 mois).

Publications

  • « Prêt à jeter ? A propos du délit d’obsolescence programmée » in Mélanges G. Giudicelli-Delage, Dalloz, 2016, p. 603 et s.
  • « Réflexions sur la transaction pénale par officier de police judiciaire», RSC n° 1/2016, p. 1-16.
  • « Retour sur l’obligation d’information à la charge des caisses d’allocations familiales », Dalloz, 21 janv. 2016, p. 182-186.
  • « Le mineur et la Cour européenne des droits de l’Homme », in Ch. LAZERGES et G. GIUDICELLI-DELAGE(dir.), La minorité à contresens, Dalloz, coll. « Les sens du droit », Paris, sept. 2014, p. 151-175.
  • « Le libre penseur », in P.-J. DELAGE(coord.), Science-fiction et science juridique, IRJS, PUF, coll. « Les voies du droit », Paris, 2013, p. 143-162.
  • « La dangerosité saisie par le droit pénal américain », en collaboration avec V. Maquet, in Ch. LAZERGES et G. GIUDICELLI-DELAGE (dir.), La dangerosité saisie par le droit pénal, PUF, coll. « Les voies du droit », Paris, 2011, p. 220-248.
  • «Police et CPS : contestation et recomposition de la souveraineté policière dans la poursuite des infractions », APC, n° 33, Pédone, Paris, 2011, p. 133-161.
  • «Commentaire de l’article 56 du statut de la Cour pénale internationale » in J. FERNANDEZ et X. PACTEUR(dir.), Statut de la Cour Pénale Internationale. Commentaire article par article, Pédone, Paris, 2012, p. 1283-1294.
  • «Commentaire de l’article 65 du statut de la Cour pénale internationale », ibid., p. 1473-1483.
  • «Le retour à une conception stricte de l’interdiction de réitérer », Courrier Juridique des Finances et de l’Industrie, janv.-févr. 2008, n° 49, p. 42-51.

Communications

  • Intervention sur les pouvoirs d’enquête et la mise en oeuvre des poursuites dans les procédures pénales française et anglaise au colloque de l’Association des juristes-franco britanniques, « « Crime et châtiment », La procédure pénale comparée en France et au Royaume – Uni », Cour de cassation, 21 Oct. 2016.
  • « L’échange d’informations génétiques entre les Etats membres de l’Union européenne : l’exemple du système Prüm », communication dans le cadre du séminaire sur les nouveaux modes de preuve organisé par E. Supiot, Université Paris I, 7 avril 2016.
  • « Le mineur et la Cour européenne des droits de l’Homme », communication au colloque « La minorité à contre-sens. Enfants en danger, enfants délinquants - Quel devenir pour l’ordonnance du 2 février 1945 ? », Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I, 1er juin 2015.
  • « Le libre penseur », communication au colloque « Science juridique et science-fiction », Faculté de Droit de l’Université de Limoges, 13 oct. 2011.
  • « Jacob, Megan, Adam... », Les nouvelles figures juridiques de la dangerosité aux Etats-Unis », communication au colloque « La dangerosité saisie par le droit pénal », Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I, 8 févr. 2011.