Publications

 Ouvrages individuels

-2012 : « Le devenir des collectivités territoriales », éditions Gualino, 197 p

 

Direction d’ouvrages collectifs

-2017 : « Quel(s) avenir(s) pour les départements ? », Actes du colloque organisé au Sénat le 11 septembre 2015, Dir. Nelly Ferreira et Laetitia Janicot, LEJEP, éditions Lextenso,

-2013 : « Les collectivités territoriales et l’élection présidentielle ». Journée décentralisée de l’Association Française de Droit Constitutionnel, Dir. Nelly Ferreira et Laetitia Janicot, LEJEP, éditions Lextenso

-2011 : « L’Etat dans ses relations avec les collectivités territoriales. Journée d’études juridiques sur la centralisation française », Dir. Patrice Chrétien, Nelly Ferreira et Laetitia Janicot, LEJEP, éditions Lextenseo

 

 Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture

-2019 : « Le refus de scolarisation d’enfants porte atteinte à l’obligation de scolarité que doit faire respecter le maire au nom de l’Etat. Note sous CE, 19 décembre 2018, Commune de Ris-Orangis », AJCT 2019, p. 211

-2019 : « Départements et métropoles : les départements ne veulent pas disparaître… », AJCT 2019, p.318

-2018 : « Vote de la délibération concernant le maintien en fonction d’un adjoint à qui le maire a retiré sa délégation : quel mode de scrutin ? Note sous CE, 5 juillet 2018, Commune de Mantes-la-Jolie », AJCT, décembre 2018, p.624-626

-2018 : « L’intercommunalité syndicale, entre rationalisation programmée et réalité des territoires », AJCT, mai 2018, p.296-300

-2016 : « L’état d’urgence, prétexte à un bouleversement juridique », Droit ouvrier, mars 2016, p.105-111

-2016 : « La loi NOTRe : l’enchevêtrement des compétences, suite et…fin ? », Actualités juridiques-Collectivités territoriales (AJCT), février 2016, p.79-83

-2014 : « La réforme territoriale…pour quelle décentralisation ? », AJCT, septembre 2014, p.412-417

-2014 : « Les métropoles de droit commun », AJCT, mai 2014, p.249-253

-2014 : « Chef de filât et conférence territoriale de l’action publique », JCP Administrations et collectivités territoriales, 24 février 2014, étude n°2048, p.34-37

-2013 : « Note sous CE, ord. 23 octobre 2012, Commune de Gignac », AJDA, 15 avril 2013, p.740-743

-2013 : « Le temps des métropoles : une métropolisation à la carte pour quelle carte métropolitaine ? », Revue Lamy des collectivités territoriales, n°90, mai 2013 (dossier spécial : Réflexions sur les projets de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique), p.63-66

-2011 : « Chronique d’une mort (non annoncée) du département », Revue Lamy des collectivités territoriales », n°70, juillet-août 2011, p.75-80

-2010 : « Synthèse de la Journée d’études juridiques sur la centralisation française : L’Etat dans ses relations avec les collectivités territoriales », Revue Lamy des collectivités territoriales, n°57, mai 2010, p.70-74

-1999 : « La notion d’exécution forcée », AJDA, juillet-août 1999, numéro spécial, p.41-44

 

Articles publiés dans des ouvrages collectifs

-2019 : « Décentralisation et démocratie locale : le renouvellement…du désenchantement », in Démocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie, Dir. Jean-Jacques Menuret et Charles Reiplinger, université Paris 13, Laboratoire CERAP, 19 mai 2016, paru en novembre 2019

-2019 : Et si la décentralisation (nous) était contée ? in Les nouveaux équilibres de l’action publique locale-Retour sur 10 ans de réforme territoriale (dir. Jean-Bernard AU by et Olivier Renaudie), éditions Berger-Levrault, Collection « Au fil du débat », avril 2019, p.23-35

-2017 : « Les nouvelles compétences régionales : un renforcement annoncé, de clarifications toujours en attente », in Les nouvelles compétences régionales : quel(s) renforcement(s), quelle(s) orientation(s), Dir. Reine Wakote, éditions L’Harmattan, p. 199-212

-2016 : « Différenciation territoriale et métropoles », in Réforme territoriale et différenciation(s), dir. Jean-Bernard Auby et Olivier Renaudie, éditions Berger-Levrault, Collection « Au fil du débat », Rendez-vous du local à Sciences-Po, février 2016, p.111-125

-2013 : « L’efficacité du droit…pour quoi faire ? », in L’efficacité de l’acte normatif. Nouvelles normes, nouvelles normativités, Dir. Petra Hammje, Laetitia Janicot et Sophie Nadal, LEJEP, éditions Lextenso, avril 2013, p. 23-37

-2011 : « De la nécessaire imperfection du contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales » in L’Etat dans ses relations avec les collectivités territoriales. Journée d’études juridiques sur la centralisation française, Dir. P. Chrétien, L. Janicot, N. Ferreira, LEJEP, éditions Lextenso, février 2011, p.129-146

-2011 : « La décentralisation, vraie rupture ou continuité de la centralisation », in La notion de continuité, des faits au droit, Dir. Geneviève Koubi, Guillaume Le Floch et Gilles Guglielmi, éditions L’Harmattan, Collection Logiques juridiques, 2011, p.141-157

-2005 : « Approches de droit public et harcèlement : abus de pouvoir et coercition », in Le Harcèlement. De la société solidaire à la société solitaire, Dir. Geneviève Koubi, éditions de l’université de Bruxelles, 2005, p.95-104

Article également rédigé en portugais dans l’ouvrage édité au Brésil en 2006 : « Direito publico et assédio : abuso de poder e coerçao », in Assédio moral. Desafios politicos, consideraçoes sociais, incertezas juridicas, ediçao Edufu, 2006, p.107-122

 

Editoriaux et tribunes

-2014 : « La nouvelle carte territoriale ou la folie des grandeurs », Le monde.fr, 18 août 2014

-2014 : « Conseillers intercommunaux : de futurs élus très peu connus », Libération, 21 mars 2014

-2013 : « L’acte III de la décentralisation aura-t-il (enfin) lieu ? », Revue Lamy des collectivités territoriales, n°92, juillet-août 2013, p.10

-2000 : « La sécurité, un concept multiforme », in Après-demain, avril-mai 2000, p.5-7

 

 Préfaces de mémoires du Master 2 « Collectivités territoriales et politiques publiques, publiés aux éditions L’Harmattan

-2015 : Kathline Roquefort-cook, « La participation des usagers aux politiques publiques locales »

-2015 : Emilie Michel, « Le juriste territorial »

-2014 : Emilie Ricard, « Vers l’intercommunalisation de la police locale ? »

-2013 : Anaïs Coullange, « Le public, nouvel acteur des projets d’aménagement ? »

-2012 : Blandine Carpentier, « Vidéoprotection de l’espace public : les communes voient flou »

 

Conférences, interventions, colloques

– Communications ayant donné lieu à publication

-2016 : « Décentralisation et démocratie locale : le renouvellement…du désenchantement », colloque portant sur Démocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie, Dir. Jean-Jacques Menuret et Charles Reiplinger, université Paris 13, Laboratoire CERAP, 19 mai 2016, à paraître en 2019

-2016 : « Les nouvelles compétences régionales : un renforcement annoncé, des clarifications toujours en attente », colloque portant sur Les nouvelles compétences régionales : quel(s) renforcement(s), quelle(s) orientation(s) ?, Dir. Reine Wakote, université de Lorraine (Metz), Laboratoire IRENEE, 29 septembre 2016

-1999 : « La notion d’exécution forcée », colloque portant sur Puissance publique ou impuissance publique ? Dir. Etienne Picard, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et ministère de l’Intérieur, 8-9 février 1999

 

 Communications sans publication

-Dans le cadre universitaire :

-2003 : « L’évitement du juge », colloque portant L’évitement des institutions publiques, Dir. G Koubi, Université de Cergy-Pontoise, 8 février 2013

 

-Hors du cadre universitaire

-1er décembre 2017 : « Le cadre d’intervention des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en matière culturelle », Journée d’études organisée par le CNFPT et le Conseil départemental du Val d’Oise

-17 juin 2015 : « Les grands éléments de la réforme territoriale », Journée d’études organisée par la Région Ile-de-France

-15 avril 2015 : « Actualités de la réforme territoriale », Intervention lors du séminaire professionnel du Conseil départemental du Val d’Oise à destination des Directeurs.

 

3 – Organisation de conférences, colloques

-Dans le cadre de l’université de Cergy-Pontoise :

-11 septembre 2015 : « Quel(s) avenir(s) pour les départements ? », organisation et direction scientifique avec L. Janicot, Sénat

-2012 : « Les collectivités territoriales et l’élection présidentielle ». Journée décentralisée de l’Association Française de Droit Constitutionnel, organisation et direction scientifique avec Laetitia Janicot

-12 mars 2010 : « L’Etat dans ses relations avec les collectivités territoriales. Journées d’études juridiques sur la centralisation française », organisation et direction scientifique, avec P. Chrétien et L. Janicot, université de Cergy-Pontoise

-Co-organisation et intervention lors des « Rencontres entre l’université de Cergy-Pontoise et l’université de Tanger », dans le cadre du partenariat signé entre l’université marocaine et le master 2 que je codirige :

-juin 2013 : « La démocratie participative », Asilah etTanger

-juin 2012 : « La Constitution et les collectivités territoriales » Asilah

-mai 2010 : « les réformes territoriales en France et au Maroc », Asilah

-Co-organisation et intervention de conférences dans le cadre de « l’université ouverte » de l’université de Cergy-Pontoise à destination d’un public non universitaire

-octobre 2016 : « Les nouvelles régions : taille critique ou critiques de taille », avec Laetitia Janicot, Luc-Alain Vervisch

-avril 2015 : « L’impact de la réforme territoriale sur le Val d’Oise », avec Patrice Girot, Patrick Braouezec, Laetitia Janicot