Maxence CHAMBON — Maître de conférences en droit public

Publications

Thèse :

. Le conflit de lois dans l’espace et le droit administratif, Préface B. PLESSIX, Mare et Martin, « Bibliothèque des thèses », 2016, 669 p.

Articles : 

« La police administrative en périodes d’exception généralisées », 2021, (demande de publication en cours)

« Un régime administratif d’ordre public ou l’ordre public en droit administratif », AJDA 2021 (à paraître)

« L’esquisse d’un droit administratif international », note sous CAA Paris, 23 janvier 2020, n° 19PA01312, Dr. adm. 2020, n° 8-9, p. 41

 « Pour une adaptation de la méthode conflictuelle à la matière administrative », in Ph. COSSALTER et G. J. GUGLIELMI (dir.), L’internationalisation du droit administratif, Éd. Panthéon-Assas, 2020, p. 237

« Les collectivités territoriales, acteurs de la globalisation du droit administratif ? », RFDA, 2019, p. 994

« Une logique de compliance dans l’action publique », in Le futur du droit administratif, colloque de la Chaire MADP Science Po des 21 et 22 juin 2018, Lexis Nexis, 2019, p. 221)

« La compliance dans le secteur public à la lumière de l’Agence Française Anticorruption », RICEA, n° 2, décembre 2018, p. 12

« L’arbitrabilité des litiges à tonalité fiscale », REIF, n° 4, 2017

« Rationaliser la rationalisation ? Retour sur les lois du 20 janvier 2017 relatives aux autorités administratives indépendantes », RICEA, supplément de la JCP EA, n° 40 du 5 octobre 2017

« Une redéfinition de la police administrative », in J. ALIX et O. CAHN (dir.), L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme. Implications juridiques, Actes du colloque de Lille des 9 et 10 février 2017, Dalloz, « Thèmes et commentaires », 2017

« Renoncer à une guerre picrocholine : retour sur la controverse jurisprudentielle relative au recours par les personnes publiques à l’arbitrage international », Dr. adm., juillet 2016, p. 15

« L’espace et le territoire : le droit public à l’épreuve de l’extranéité », Civitas Europa, 2015/2 (n° 35), Dossier spécial « Territoire(s) », p. 95

« L’arbitrage international en droit administratif ou l’impossible conciliation de deux phénomènes antagonistes », Civitas Europa, 2013/2 (n° 31), p. 261

 « Les fichiers, nouvel instrument de police administrative ? » in N. DEFFAINS et B. PLESSIX (dir.), Fichiers informatiques et sécurité publique, PUN, 2013

Éditoriaux :

« Les autorités administratives indépendantes : d’« un État dans l’État » à un État de droit ? », RICEA, JCP E n° 13, mercredi 31 mars 2016, p. 3

Notes d’arrêts :

« La compétence du juge allemand pour trancher un litige opposant deux collectivités publiques françaises. Retour sur CE, 5 juillet 2013, n° 348050 », Civitas Europa, 2015/1 (n° 34), p. 191

Note sous : CE Ass., 12 avril 2013, Association coordination interrégionale stop THT et autres, n° 342409, Diritto publico, 2014

Chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Nancy, D. GILTARD et B. PLESSIX (dir.), JCP A 2008, 2283

Chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Nancy, D. GILTARD et B. PLESSIX (dir.), JCP A 2009, 2111 et 2285

Chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Nancy, D. GILTARD et B. PLESSIX (dir.), JCP A 2010, 2136 et 2368

 Communications :

« La police administrative en périodes d’exception généralisées », Séminaire alternatif virtuel : Les états d’urgence : le rôle du Conseil d’État dans la protection des libertés organisé par le CREDOF le 3 mars 2021

« Consentir à sa banalisation, renoncer à son être ? Le dilemme de l’État dans la globalisation », in M. CHAMBON et P.-M. RAYNAL (dir.), L’identité de l’État dans la globalisation, colloque organisé par le LEJEP les 6 et 7 février 2020 (à paraître)

« La médiation et le juge administratif », conférence d’actualité du LEJEP du 18 mars 2019

« Les collectivités territoriales, acteurs de la globalisation du droit administratif ? », in La globalisation du droit administratif, journée d’études de l’AFDA du 7 décembre 2018

« Éviter le juge : l’exemple de l’arbitrage », in L. JANICOT et J.-CH. ROTOUILLÉ (dir.), Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et la procédure civile, colloque organisé par le Tribunal administratif de Paris et le LEJEP du 7 décembre 2018

« Pour une adaptation de la méthode conflictuelle à la matière administrative », in L’internationalisation du droit administratif, colloque international du Centre de droit public comparé de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas des 24, 25 et 26 mai 2018

« Les rapports transnationaux induits par la libre circulation des automobilistes », in La libre circulation des automobilistes en Europe, colloque du 20 septembre 2017 du Centre de droit européen Paris II

« Pour une inversion des modalités de détermination de la loi applicable aux litiges administratifs transnationaux », Réunion du 9 septembre 2016 à Spetses du Groupe européen de droit public

« Les alternatives à la juridiction administrative », Conférences et débats des 15 et 22 janvier 2016, Faculté de droit de Cergy-Pontoise

« Le droit international privé applicable aux entités publiques », 34èmes journées franco-allemandes de juristes, du 22 au 26 septembre 2015 à Sarrebrück

 Organisation de colloques :

La culture de la compliance dans le secteur public, R. FAMILY et M. CHAMBON, colloque organisé par la chaire droit éthique des affaires le 21 novembre 2019

L’identité de l’État dans la globalisation, M. CHAMBON et P.-M. RAYNAL (dir.), colloque organisé par le LEJEP les 6 et 7 février 2020

 Présidence de colloque :

Penser le droit et le politique avec Michel Foucault, Journée d’étude du 10 novembre 2016 organisée par le CPJP à l’université de Cergy-Pontoise, RIEJ n° 79, 2017.

 Coordination d’ouvrage :

« L’État de droit », Civitas Europa, 2016/2 (n° 37), dossier spécial (coordonné avec Mme. M. DUBUY)