Marie-Clotilde RUNAVOT

   Maître de conférences en droit public

 

 

Formation universitaire

  • Habilitation à diriger des recherchesUniversité de Cergy-Pontoise (2015)
    • Jury : Pierre BODEAU-LIVINEC, Professeur à l’Université Paris 8
  • Qualification aux fonctions de maître de conférences (2011)
  • Doctorat de droit publicUniversité Paris I Panthéon-Sorbonne  (2009)
    • Sujet : La compétence consultative des juridictions internationales : reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale, sous la direction du Professeur Jean-Marc SOREL, soutenue publiquement le 15 juin 2009, publiée à la LGDJ (Paris), Coll. « Bibliothèque de droit international et communautaire », tome 125, novembre 2010, 465 p.
    • Mention très honorable.

  • Diplôme d’Etudes Approfondies (DEA) de droit international et des organisations internationalesUniversité Paris I Panthéon-Sorbonne (2005)

    • Mémoire sous la direction du Professeur Jean-Marc SOREL : La Palestine devant la Cour internationale de Justice, dactyl., 149 p.
    • Mention très bien. Major de la promotion. Allocation ministérielle de recherche.

  • Diplôme de l’Académie de droit international de La Haye (2005)
    • Session de droit international public financée par une Bourse Lavoisier du Ministère des affaires étrangères.
  • Maîtrise de droit international et droit européen — Université Toulouse I Capitole (2004)
    • Mention très bien                                        

Responsabilités administratives

  • Membre suppléant élu au CNU
  • Membre de Comités de sélection pour le recrutement de Maîtres de conférences à l’Université d’Orléans (session synchronisée 2013), à l’Université de Cergy-Pontoise (sessions synchronisées 2013 et 2015), à l’Université Toulouse I Capitole (session synchronisée 2015), à l’Université Paris-Sud (session synchronisée 2016). 
  • Membre du Conseil de l’UFR Droit de l’Université de Cergy-Pontoise
  • Vice-présidente de la Section 02 de l’Université de Cergy-Pontoise
  • Membre de l’équipe de direction de l’UFR Droit (pôle professionnel) de l’Université de Cergy-Pontoise, chargée de mission intégration, insertion professionnelle, réseau des anciens
  • Membre interne, « expert-droit », du comité pour l’auto-évaluation des composantes et des services de l’Université de Cergy-Pontoise dans le cadre de l’élaboration du contrat quinquennal 2014-2019.

 

Activités de recherche

Thèmes de recherche

Juridictions internationales ; fonction consultative ; organisations internationales/phénomène institutionnel international ; Union européenne ; relations Administration-citoyens ; « démocratie » internationale

Principaux dispositifs de de recherche

  • La notion d’organisation internationale
  • Les usages de la démocratie en droit international public, projet d’Habilitation à diriger des recherches, depuis 2015.

Publications

Thèse de doctorat et ouvrages collectifs

  • La nature juridico-politique de l’Union européenne (co-dirigé avec S. ROLAND, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise), Colloque du Centre de philosophie juridique et politique (Université de Cergy-Pontoise), Palais du Luxembourg, 19 décembre 2014, ADUE 2014, pp. 65-224
  • Le phénomène institutionnel international dans tous ses états : transformation, déformation ou reformation ?, avec L. DUBIN (dir.) - Actes du colloque conjoint des Universités de Cergy-Pontoise et Paris 8 des 13 et 14 juin 2013, Paris, Pedone, 2014.
  • La compétence consultative des juridictions internationales : reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale, sous la direction du Professeur Jean-Marc SOREL, soutenue publiquement le 15 juin 2009, publiée à la LGDJ (Paris), Coll. « Bibliothèque de droit international et communautaire », tome 125, novembre 2010, 465 p.                                                             

Articles – Contributions à des ouvrages collectifs – Note d’arrêt

  • « La compétence consultative du TIDM : première(s) d’un...remake! », G. Le FLOCH (dir.), Les 20 ans du Tribunal international du droit de la mer, à paraître chez Pedone au printemps 2017, dactyl. 16 p.
  • « Le retrait de la Fédération de Russie de sa signature du traité de Rome ou l’art de pervertir le droit des traités », Revue des droits de l’homme, novembre 2016, ici.
  • « Les partenariats public-privé dans le domaine de la santé : réflexions sur un nouveau mode d’exercice de l’autorité publique internationale », AFDI, 2014, pp. 655-684
  • « Le protocole n° 16 à la Convention européenne : réflexions sur une nouvelle espèce du genre », RGDIP, 2014, n° 1, pp. 71-93.
  • « Représentativité, efficacité, légitimité : des organisations internationales en crise ? », contribution co-rédigée avec L. DUBIN, Professeur à l’Université Paris 8), E. LAGRANCE et J.-M. SOREL (dir.), Traité de droit des organisations internationales, LGDJ, 2013, pp. 77-103.
  • « La loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement ou les variations autour du thème de la démocratie », à paraître dans la Revue Droit administratif, mai 2013, Etudes n° 9, pp. 7-16.
  • « La construction européenne à travers le prisme des avis de la CJUE : polyvalence et ambivalence de la fonction consultative », RUE, avril 2013, n° 567, pp. 231-238.
  • « L’oxymore, nouvel exercice de style pour la CIJ : un avis inattendu pour une solution sans surprise », JDI (Clunet), 2012, n° 3, pp. 859-886.
  • « La succession d’organisations internationales dans la construction européenne », Etude, Revue Europe, août-septembre 2011, nos 8-9, pp. 7-12.
  • « L’avenir du “modèle intergouvernemental” de l’organisation internationale », RGDIP, 2011, n° 3, pp. 675-709.
  • « La “bonne administration” : consolidation d’un droit sous influence européenne », RFDA, 2010, n° 2, pp. 395-403.
  • « Les injonctions d’office du juge de référé-suspension sur la sellette », note sous CE 20 mai 2009, Ministre de la défense, AJDA, n° 29, 14 septembre 2009, pp. 1623-1626.
  • « Le peuple palestinien » (contribution co-rédigée avec J.-M. SOREL, Professeur à l’Université Paris I), J. ANDRIANTSIMBAZOVINA, H. GAUDIN, J.-P. MARGUENAUD, S. RIALS, F. SUDRE (dir.), Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 761-764
  • « La procédure d’élaboration de la loi pour l’égalité des chances : une nouvelle lecture institutionnelle de la Constitution ? », RFDC, 2007, n° 72, pp. 811-824.

Colloques et journées d’étude

  • « La réorientation de la parlementarisation du droit de l’UE : "enquête" sur la notion de démocratie représentative », L’Union européenne en quête de démocratie(s), Colloque de la CEDECE, Université de Strasbourg, 24-25 novembre 2016, à paraître chez Bruylant, dactyl. 14 p.
  • « Les arguments juridiques contemporains de l’intervention en guerre », Argumenter en guerre de l’Antiquité à nos jours, Colloque de l’Institut Guerre et Paix en Sorbonne, Lille/Paris, 15-16 avril 2015.
  • « Les ressources des compétences non contentieuses des Cours de Strasbourg et Luxembourg comme mode de régulation juridictionnelle », La concurrence des juges – Le dialogue des juges en question(s), Colloque international de l’Université de Tours, 25-26-27 novembre 2015, à paraître chez Bruylant.
  • « Rapport introductif », Roland et M.-C. Runavot (dir.), La nature juridico-politique de l’Union européenne, Colloque du Centre de philosophie juridique et politique (Université de Cergy-Pontoise), Palais du Luxembourg, 19 décembre 2014, à paraître à l’ADUE 2015
  • « La juridiction internationale face au phénomène institutionnel international », Le phénomène institutionnel international dans tous ses états : transformation, déformation ou reformation ?, Colloque conjoint des Universités de Cergy-Pontoise et Paris 8 des 13 et 14 juin 2013, Paris, Pedone, 2014, pp. 141-164.
  • « The intergovernmental organization and the institutionalization of international relations : the modelling of international organization at stake », Evolution of the law of international organizations, Colloque des 18 et 19 juin 2012, Université de Sannio (Benevento, Italie), Martinus Nijhoff Publisher, Coll. « Legal aspects of international organizations », 2015.
  • « Regard décalé de l’internationaliste : la notion internationale d’Etat tiers relativisée par le droit de l’Union européenne », L’Etat tiers en droit de l’Union européenne, Colloque CEDECE des 21 et 22 juin 2012, Université de Rennes 1, à paraître en 2013 aux éditions Bruylant.
  • « La fonction consultative de la Cour internationale de Justice », A. ONDOUA et D. SZYMCZAK (dir.), La Fonction consultative des juridictions internationales, Actes de la Journée d’étude organisée à l’Université de Limoges le 25 avril 2008, Paris, Pedone, pp. 21-45.

Conception et organisation

  • La démocratie en droit international public, Journée d’études (Université Cergy-Pontoise), 9 juin 2017.
  • La nature juridico-politique de l’Union européenne, Colloque du Centre de philosophie juridique et politique (Université de Cergy-Pontoise), Palais du Luxembourg, 19 décembre 2014 (organisation conjointe avec le Professeur Sébastien Roland)
  • La Cour interaméricaine des droits de l’homme : vers une nouvelle doctrine des droits de l’homme ?, Journée d’études dans le cadre du cycle thématique 2013 de l’Institut d’études avancées de l’Université de Cergy-Pontoise intitulé : « Europe-Amérique latine : nouveaux regards, nouvelle cartographie ? » (organisation conjointe avec le Professeur Carlos Herrera).
  • Le phénomène institutionnel international dans tous ses états : transformation, déformation ou reformation ?, Colloque des 13-14 juin 2013, Universités de Cergy-Pontoise et Paris 8 (organisation conjointe avec le Professeur Laurence Dubin).

Centre de recherche

  • Membre du Laboratoire d’études juridiques et politiques de l’Université de Cergy-Pontoise (EA 4458) ; chercheur associé de l’Institut de Recherche en Droit international et européen de la Sorbonne (EA 2490)
  • Membre du comité scientifique de la Revue du droit de l’Union européenne (RDUE)
  • Membre du comité de lecture de la revue juridique de l’océan indien (RJOI)
  • Membre de la Société française pour le droit international (SFDI)
  • Membre de l’International Law Association (ILA)
  • Membre de la Commission pour l’étude des Communautés européennes (CEDECE)
  • Membre de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)

Enseignements (depuis 2011)

  • Séminaires
    • Droit des investissements internationaux et Droit des relations extérieures de l’Union européenne en master 2 « Droit des relations économiques internationales », Université de Cergy-Pontoise (volume respectif total : 16h et 20h).
    • Droit des organisations internationales, DU « Organisations et juridictions pénales internationales », Université Paris Ouest Nanterre la Défense (volume total : 10h)
    • Droit processuel en master 2 « Contentieux publics », Université de Cergy-Pontoise (volume total : 16h)
  • Cours magistraux
    •  Droit international public spécial en master 1 de droit, Université de Cergy-Pontoise (volume total : 36h)
    •  Droit international public en deuxième année, Sciences Po Saint-Germain-en-Laye (volume total : 24h).
    •  Droit institutionnel de l’Union européenne, 3ème année de licence de droit et licence d’administration publique, Université de Cergy-Pontoise (volume total : 36h et 30h)
    •  Relations internationales, en 2ème année de licence de droit, Université de Cergy-Pontoise (volume total : 36h)
    •  Droit international public en master 2 « Droits publics fondamentaux », Université Toulouse I Capitole (volume 24h) et à l’IEP de Saint-Germain-en-Laye (volume 30h)
    • Institutions européennes en 1ère année de licence de droit, Université de Cergy-Pontoise (volume total : 36h)
    • Institutions administratives en 2ème année de licence de droit, Université de Cergy-Pontoise (volume total : 36h)
  • Travaux dirigés Université de Cergy-Pontoise
    • Droit administratif en 2ème année de licence de droit, sous la direction du Professeur Patrice Chrétien (volume total : 36h)
  • Activités d'encadrement et particaption à des jurys
    • Direction de thèse en cours : Marina Valentin, Les autres formes d’organisation politique que l’Etat dans l’ordre international : le défi de l’Etat islamique, Université de Cergy-Pontoise, depuis novembre 2016.

       

    • Direction de (quinze) mémoires de Master 2 Droit des relations économiques internationales (Université de Cergy-Pontoise)

    • Jury de thèses :
      • Jean Koumbou, L’application du droit international de l’environnement en Angola, sous la direction du Professeur Laurence Dubin, 10 novembre 2016, Université de Cergy-Pontoise
      • Abdalla El Abidi, Union africaine, Union européenne, approche comparée, sous la direction du Professeur Sébastien Roland, 8 juillet 2015, Université de Clermont-Ferrand

Autres informations

  • Anglais : Advanced certificate of Cambridge /TOEFL : score 257/300.
  • Espagnol : lu, écrit et parlé.