Maïté SAULIER

  Maître de conférences en droit privé

 

Formation universitaire

  • Maîtrise de conférences, Droit privéUniversité de Cergy-Pontoise (2016)
  • Doctorat en droit privé — Université Paris I Panthéon-Sorbonne (2009-2015)
    • Sujet : Le droit commun des couples – Essai critique et prospectif
  • Master II Recherche Droit privé, mention Personne et droit, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (2009)

Activités pédagogiques

  • Maître de conférences —  Université Cergy-Pontoise
    (2016)
    • Introduction au droit ; Droit de la famille ; Direction de mémoires de recherche.
  • A.T.E.R. Université Cergy-Pontoise (2015-2016)
    Droit de la famille ; Droit des obligations ; Introduction au droit ; Droit des biens

  • Chargée de travaux dirigés Université Paris I Panthéon-Sorbonne (2009-2014)
    • Droit de la famille ; Droit des obligations ; Droit de la responsabilité ; Droit des contrats spéciaux ; Régime générale de l’obligation ; Droit des régimes matrimoniaux.

Activités scientifiques

  • Organisation et direction d’un atelier du département du droit de la famille et du patrimoine
    (2016)
    • Thème : Le parent détenu
    • Intervenant : Mme la Pr. Karine PARROT
  • Membre de la Mission GIP Recherche Droit et Justice : L’état civil de demain (2016)
    • Sous la dir. de Mme la Pr. Aurore CHAIGNEAU.
    • Thème : État civil et religion. Approche historique, comparative et prospective.
  • Intervention auprès du Département du droit de la famille et du patrimoine dans un cycle de conférence sur « Les célibataires » (2015)
    • Intervention : « Vivre seul après un divorce ou une séparation : la rupture conjugale, une nouvelle source de vulnérabilité ? ».
  • Interventions auprès de l’Institut Régional de Travail Social d’Arras (I.R.T.S.), journée des sites qualifiants en travail social
    (2015)
    • Thème : « Normes juridiques et mutations familiales : quelles incidences réciproques ? »
  • Assistante du groupe de travail « Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle » (2013-2014)
    • Présidente : Mme Irène THÉRY 
    • Rapporteure : Mme la Pr. Anne-Marie LEROYER. Rapport remis à la Ministre déléguée chargée de la Famille, au Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère délégué chargé de la famille, Odile Jacob, 2014.
  • Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne – Organisation et animation d’un « Atelier de droit de la famille ». (2011)
    • Thème : Le droit constitutionnel de la famille, avec M. le Pr. Jean HAUSER et M. le Pr. Éric MILLARD.
  • Intervention dans un cycle de colloques – Université Lyon III /Saint-Louis (Bruxelles).
    • Thème : filiation, parenté, origines. Dir. : M. le Pr. Hugues FULCHIRON, Mme la Pr. Jehanne SOSSON.

Publications

  • Le droit commun des couples. Essai critique et prospectif, IRJS Editions, Tome 79, 2017
  • « Retour sur un autre aspect de l’affaire Vincent L. : tutelle, mariage et crise familiale », note sous Civ. 1ère, 8 déc. 2016, Recueil Dalloz, Janvier 2017.
  • « Filiation : celui qui se prétend père biologique doit pouvoir contester un lien paternel établi et faire établir sa paternité », brève sous CEDH, 8 déc. 2016, L. D. et P. K contre Bulgarie, AJ Fam. 2017.
  • « Possession et possession d’état – Réflexion sur la possession comme technique juridique générale », Revue trimestrielle de droit civil 2016, n° 3, p. 555.
  • « Assistance médicale à la procréation endogène ou exogène : quand la filiation dépend du mode de conception », note sous Civ. 1ère, 16 mars 2016, AJ Fam. 2016, p. 212.
  • « Expertises génétiques préventives : pas de droit à la certitude d'être père ! », brève sous Civ. 1ère, 8 juin 2016, AJ Fam. 2016, p. 388.
  • « Nom de famille : le principe d'égalité des citoyens devant la loi peut justifier une restriction au droit de libre circulation des personnes », note sous CJUE, 2 juin 2016, n° C-438/14, AJ Fam. 2016, p. 392.
  • « L’impossible relèvement du nom d’usage d’un ancêtre », brève sous CE, 3 oct. 2016, AJ Fam. 2016, p. 608.
  • « Prescription, contrôle de proportionnalité et motivation des décisions de la Cour de cassation », note sous Civ. 1ère, 9 novembre 2016, AJ Fam. 2016, p. 601.
  • « La perte de chance de constituer une nouvelle famille constitue un préjudice d’établissement », note sous Civ. 2e, 15 janv. 2015, Recueil Dalloz, 19 mars 2015, p. 661.
  • « Autorité parentale et incarcération : le père détenu n’est pas un père comme les autres », note sous CA Rennes, 2 juin 2015. AJ Fam. juin 2015, p. 401.
  • « Concubinage et société créée de fait – pour un nouveau quasi-contrat adapté au couple de concubins », note sous Com., 12 mai 2015, Droit et patrimoine, sept. 2015.
  • « Prison : la trop grande rareté des visites porte atteinte au droit à la vie familiale de la personne incarcérée », brève sous CEDH, 30 juin 2015, Khoroshenko c. Russie, requête n° 41418/04
  • Article collectif : « Beau-parent/co-parent », in FULCHIRON (H.), SOSSON (J.), Parenté, filiation, origines. Le droit et l’engendrement à plusieurs, Bruylant, 2013, pp. 71-87.