Jean-François HAMELIN — Maître de conférences en droit privé

Formation universitaire

  • Doctorat en droit (2003-2010)
    • Mention très honorable, avec félicitations
  •  DEA de droit privé général (2002-2003) — Université Panthéon-Assas
    • Mention Très bien ; Obtention d’une allocation de recherche
  •  Maîtrise en droit notarial (2001-2002) —  Université Rennes I,
    • Mention bien
  • Licence en droit privé (2000-2001) — Université Rennes I
    • Mention assez bien
  • DEUG en droit (1998-2000) — Université du Maine
    • Mention bien                                                                                              

Activités pédagogiques

  • Maître de conférences à l’Université de Cergy-Pontoise (depuis 2011)
    • Cours de droit de la distribution en M2 DJCE (à partir de 2015) ;
    • Cours de droit général des sociétés en L3 (à partir de 2015) ;
    • Cours de droit de la concurrence et de la distribution en M1 (2011-2015) ;
    • Cours de financement de l'immobilier en M2 Droit du financement et des investissements immobiliers, avec direction de mémoire (depuis 2011) ;
    • Cours de droit bancaire en M1 (2011 à 2014 ; depuis 2016) ;
    • Cours d'introduction au droit civil en L1 (de 2013 à 2015) ;
    • Cours de droit rural en M2 Droit notarial (2013-2014) ;
    • Cours d'organisation et de fonctionnement des entreprises en M2 Droit des sociétés (2011-2013) ;
    • Cours de financement des entreprises en M2 Droit des sociétés  (2011 à 2012) ;
    • Cours d'institutions judiciaires en L1 (2011-2012).
  • Intervenant à l’ESSEC (de 2013 à 2015)
    • Cours de droit des affaires, en 2e année de Bachelor in Business Administration (BBA).
  • Direction de mémoire (hors de l’Université)
    • Le règlement d’une succession en présence d’un concubin survivant et d’enfants d’une première union, Mémoire de DSN, Mme Milena MALKA, 26 juin 2015.

Publications

Thèse de doctorat

  • Le contrat-alliance, Economica, Recherches juridiques, 2012
    • dir N. Molfessis, le 19 mai 2010, à Paris
    • Membres du jury : Mme le Pr. F. Drummond et MM. les Pr. E. Savaux, Ph. Stoffel-Munck et G. Wicker
    • Mention très honorable et félicitations du jury, Cette thèse a été honorée d’un prix de thèse de l’Université Paris II..

Articles 

  • « Le contrat d’association », in Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations, dir. L. Andreu et M. Mignot, LGDJ, coll. Fond. Varenne, à par. ;
  • « L’apport des renonciations successorales à la théorie générale de l’acte juridique et de la loi », Groupe de recherche sur la modernité des renonciations en matière successorale, dir. C. Pérès, à par. ;
  • « Libres propos sur les devoirs de mise en garde et de conseil », à par. ;
  • Rapport sur l’article 1245 de l’avant-projet de loi de réforme de la responsabilité civile, Groupe de réflexion de l’AFDD, juillet 2016, p. 29 et s. ;
  • Rapport sur les articles 1246 à 1248 de l’avant-projet de loi de réforme de la responsabilité civile, Groupe de réflexion de l’AFDD, juillet 2016, p. 34 et s. ;
  • « La réforme du droit des contrats et le contrat de société », in Actes pratiques et ingénierie sociétaire mai-juin 2016, p. 7 et s. ;
  • 165-30 - La cession de contrôle, in J.-Cl. Sociétés, 31 mars 2016 ;
  • La nullité judiciaire, in Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Analyses et propositions, dir. M. Latina et G. Chantepie, Dalloz, 2015 ;
  • Les devoirs de se renseigner et d’information, in Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Analyses et propositions, dir. M. Latina et G. Chantepie, Dalloz, 2015 ;
  • L’erreur sur les motifs, Les classifications du contrat, in Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Analyses et propositions, dir. M. Latina et G. Chantepie, Dalloz, 2015 ;
  • « Le caractère judiciaire de la nullité à l’heure de la réforme du droit des obligations », LPA 9 déc. 2014, p. 4 et s. ;
  • « L’image des biens, pour un changement de perspective », LPA, 21 janv. 2013, p. 5 et s. ;
  • V° Dation en Paiement, in Rép. civ. Dalloz, juin 2012 ; mis à jour en avril 2016.

Colloque

  • « La durée du contrat : prorogation, renouvellement », in La réforme du droit des contrats, colloque du 29 avril 2016 à Caen, dir. Ch. Alleaume

 Formation professionnelle et autre

  • Conférence « Les baux commerciaux après la loi PINEL : du contrat de bail au renouvellement, du loyer au déplafonnement », à Pontoise, le 30 mai 2016, à destination des avocats du barreau du Val d’Oise ;
  • Conférence « Les associations : les risques juridiques » à Caen, le 15 décembre 2015, à destination des commissaires aux comptes ;
  • Relecture et mise en forme de l’ouvrage collectif « Grandes tendances contemporaines du droit de la sanction », Dalloz, mai 2012.