Haroun BOUCHETA

   Maître de conférences associé

 

 

Formation universitaire

  • Doctorat en droit privé (2014-2017) — Université Panthéon-Assas (Paris II)
    • Sujet de la thèse : « Ecrits de droit financier : de certaines insuffisances de la régulation financière »
    • Directeur de thèse : Hervé Synvet, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
    • Soutenance le 28 juin 2017
    • Membres du jury : Thierry Bonneau (Professeur à l’Université Panthéon-Assas – Paris II), Anne-Catherine Muller (Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne – Paris I), Caroline Coupet (Professeur à l’Université de Montpellier), Alban Caillemer du Ferrage (Avocat et Professeur associé à l’Université Panthéon-Assas – Paris II)

  • Master 2 (DESS) Droit Bancaire et Financier (2003-2004) — Université Panthéon-Assas (Paris II)

  • Master 2 (DEA) Droit des Affaires (2002-2003) — Université Paris XII

Publications

2017

  • « MIF II : état des lieux moins d’un an avant l’application », Direction scientifique du dossier et rédaction des propos introductifs, Bulletin Joly Bourse, janvier-février 2017.

2016

  • « Shadow banking : menace ou opportunité ? », Bulletin Joly Bourse, avril 2016.

2015

  • « MIF II : les nouvelles exigences en matière de protection des investisseurs », Bulletin Joly Bourse, avril 2015 ;
  • « MIF II : microstructure et transparence, le mécanisme de découverte des prix en question », Bulletin Joly Bourse, juin 2015.

2014

  • « MIF II : premiers enseignements suite au vote du Parlement européen », Bulletin Joly Bourse, juin 2014 ;
  • « MIF II : les nouvelles bases de la réglementation financière », Bulletin Joly Bourse, novembre 2014 ;
  • « Réglementation des marchés de matières premières : pour un encadrement adapté des différents intervenants », Revue Banque, supplément au n° 778, décembre 2014 ;
  • « Volcker Rule : une règle (seulement) américaine ? », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des Affaires, décembre 2014.

2013

  • « Les nouvelles infrastructures : les contreparties centrales » (suite à l’intervention au colloque AEDBF du 10 octobre 2012 sur « la réforme européenne des dérivés »), Revue de Droit Bancaire et Financier, janvier-février 2013 ;
  • « Les impacts de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires sur les chambres de compensation », Bulletin Joly Bourse, novembre 2013 ;
  • « L’encadrement des marchés de matières premières agricoles par la loi de séparation et de régulation des activités bancaires : un enjeu éthique ? », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des Affaires, décembre 2013.

2011

  • « Réforme des marchés de dérivés de gré à gré aux Etats-Unis et dans l’Union européenne : les nouvelles obligations de comportement » (avec le Professeur Antoine GAUDEMET), Bulletin Joly Bourse, avril 2011 ;
  • « Réforme des marchés de dérivés de gré à gré aux Etats-Unis et dans l’Union européenne : les nouvelles obligations de structure » (avec le Professeur Antoine GAUDEMET), Bulletin Joly Bourse, mai 2011.
  • « Consultation de l’ESMA du 25 juin 2012 relative aux normes techniques EMIR », Bulletin Joly Bourse, septembre 2012 ;
  • « MIF II : ce que pourrait coûter une transparence à tout prix » (avec les Professeurs Myriam ROUSILLE, Pauline PAILLER, Anne-Claire ROUAUD et le Professeur associé Bertrand BREHIER), Bulletin Joly Bourse, novembre 2012.

2010

  • « L’obligation de rétention en matière de titrisation », Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2010 ;
  • « Encadrement du marché du CO2 : les fondamentaux de la réglementation en question », Bulletin Joly Bourse, septembre-octobre 2010.

2009

  • « La réforme de l’appel public à l’épargne » (avec le Professeur associé Bertrand BREHIER), JCP E, n° 8-9, 19 février 2009 ;
  • « Compensation des Credit Default Swaps : quels enjeux ? », Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2009 ;
  • « La clause dite de « restructuring » : enjeux pour le marché des CDS », Bulletin Joly Bourse, juillet-août 2009.

2008

  • « Conflits d’intérêts et produits dérivés », Bulletin Joly Bourse, numéro spécial, décembre 2008.

2006

  • « Compensation et règlement-livraison dans l’Union européenne : aspects juridiques », Banque & Droit, n° 106, mars-avril 2006 ;
  • « Le code de bonne conduite est-il suffisant ? », Revue Banque, n° 686, décembre 2006.

2005

  • « L’adhésion aux chambres de compensation face à l’internationalisation des marchés financiers » (avec Maud TIMON), Banque & droit, n° 104, novembre-décembre 2005.