Haroun Boucheta   Haroun BOUCHETA

   Professeur des universités associé

 

 

 

Activités professionnelles

  • Depuis août 2018 : Responsable des Affaires Publiques de BNP Paribas Securities Services
  • 2012 - août 2018 : « Vice-President » puis « Director » au sein de l’équipe Affaires Publiques de Société Générale Global Banking & Investor Solutions
  • 2010-2012 : Juriste financier chargé des affaires publiques pour Société Générale Corporate & Investment Banking
  • 2007-2010 : Juriste réglementation financière chez Société Générale
  • 2004-2007 : Juriste chez LCH

Parcours académique

  • Depuis octobre 2019 : Professeur des universités associé
  • Octobre 2013 à septembre 2019 : Maître de conférences associé à l’Université de Cergy-Pontoise
  • Octobre 2006 à septembre 2013 : Chargé d’enseignement en droit financier à l’Université Paris Nanterre et à l’ENSAE

Activités pédagogiques

  • Master 2 Droit Pénal Financier, Université de Cergy-Pontoise : séminaire de Droit financier, séminaire de Conformité des établissements financiers, suivi d’apprentis ;
  • Master 2 Droit et Ethique des Affaires, Université de Cergy-Pontoise  : séminaire de Produits financiers et organisation des marchés, direction de mémoires ;
  • LLM in French and European Union Law, Université de Cergy-Pontoise : séminaire de Capital Market & Banking

Formation universitaire

  • Doctorat en droit privé (2013-2017) - Université Panthéon-Assas (Paris II)

- Sujet de la thèse : « Ecrits de droit financier : de certaines insuffisances de la régulation financière »

- Directeur de thèse : Hervé Synvet, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

- Soutenance le 28 juin 2017

- Membres du jury : Thierry Bonneau (Professeur à l’Université Panthéon-Assas – Paris II), Anne-Catherine Muller (Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne – Paris I), Caroline Coupet (Professeur à l’Université de Montpellier), Alban Caillemer du Ferrage (Avocat et Professeur associé à l’Université Panthéon-Assas – Paris II)

  • Master 2 (DESS) Droit Bancaire et Financier (2003-2004) - Université Panthéon-Assas (Paris II)
  • Master 2 (DEA) Droit des Affaires (2002-2003) - Université Paris XII

Soutenance de thèse en 2017 :

 

- Sujet : « Ecrits de droit financier : de certaines insuffisances de la régulation financière » ;

- Soutenue à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) le 28 juin 2017 ;

- Directeur de thèse : Hervé SYNVET, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) ;

- Membres du jury : Thierry BONNEAU (Professeur à l’Université Panthéon-Assas – Paris II), Anne-Catherine MULLER (Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne – Paris I), Caroline COUPET (Professeur à l’Université de Montpellier), Alban CAILLEMER DU FERRAGE (Avocat et Professeur associé à l’Université Panthéon-Assas – Paris II).

Articles :

 

- « Importance du formalisme et des procédures dans l’application du règlement EMIR (commentaire de la décision AMF du 24 janvier 2020) », Bulletin Joly Bourse, septembre-octobre 2020

- « Compensation centrale et autres dispositifs EMIR », Lextenso - Etude Joly Bourse, 5 juin 2020

- « Vers un renforcement du dispositif européen de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme », Revue internationale de la compliance et de l’éthique des affaires (juin 2020) & Cahiers de Droit de l’Entreprise (juillet-août 2020)

- « L’élaboration de la régulation financière (2/2) – Réflexions sur les groupes d’influence », Banque & Droit, n° 183, janvier-février 2019 ;

- « L’élaboration de la régulation financière (1/2) – Réflexions sur les sources du droit financier », Banque & Droit, n° 182, novembre-décembre 2018 ;

- « Encadrement des dérivés : vers une révision du règlement EMIR », JCP Entreprise et Affaires, octobre 2017 ;

- « MIF II : état des lieux moins d’un an avant l’application », Direction scientifique du dossier et rédaction des propos introductifs, Bulletin Joly Bourse, janvier-février 2017 ;

- « Shadow banking : menace ou opportunité ? », Bulletin Joly Bourse, avril 2016 ;

- « MIF II : microstructure et transparence, le mécanisme de découverte des prix en question », Bulletin Joly Bourse, juin 2015 ;

- « MIF II : les nouvelles exigences en matière de protection des investisseurs », Bulletin Joly Bourse, mars 2015 ;

- « Volcker Rule : une règle (seulement) américaine ? », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des Affaires, décembre 2014 ;

- « Réglementation des marchés de matières premières : pour un encadrement adapté des différents intervenants », Revue Banque, supplément au n° 778, décembre 2014 ;

- « MIF II : les nouvelles bases de la réglementation financière », Bulletin Joly Bourse, novembre 2014 ;

- « MIF II : premiers enseignements suite au vote du Parlement européen », Bulletin Joly Bourse, juin 2014 ;

- « L’encadrement des marchés de matières premières agricoles par la loi de séparation et de régulation des activités bancaires : un enjeu éthique ? », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des Affaires, décembre 2013 ;

- « Les impacts de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires sur les chambres de compensation », Bulletin Joly Bourse, novembre 2013 ;

- « Les nouvelles infrastructures : les contreparties centrales » (intervention au colloque AEDBF du 10 octobre 2012), Revue de Droit Bancaire et Financier, janvier-février 2013 ;

- « MIF II : ce que pourrait coûter une transparence à tout prix » (avec les Professeurs Myriam ROUSILLE, Pauline PAILLER, Anne-Claire ROUAUD et Bertrand BREHIER), Bulletin Joly Bourse, novembre 2012 ;

- « Consultation de l’ESMA du 25 juin 2012 relative aux normes techniques EMIR », Bulletin Joly Bourse, septembre 2012 ;

- « Réforme des marchés de dérivés de gré à gré aux Etats-Unis et dans l’Union européenne : les nouvelles obligations de structure » (avec le Professeur Antoine GAUDEMET), Bulletin Joly Bourse, mai 2011 ;

- « Réforme des marchés de dérivés de gré à gré aux Etats-Unis et dans l’Union européenne : les nouvelles obligations de comportement » (avec le Professeur Antoine GAUDEMET), Bulletin Joly Bourse, avril 2011 ;

- « Encadrement du marché du CO2 : les fondamentaux de la réglementation en question », Bulletin Joly Bourse, septembre-octobre 2010 ;

- « L’obligation de rétention en matière de titrisation », Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2010 ;

- « La clause dite de « restructuring » : enjeux pour le marché des CDS », Bulletin Joly Bourse, juillet-août 2009 ;

- « Compensation des Credit Default Swaps : quels enjeux ? », Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2009 ;

- « La réforme de l’appel public à l’épargne » (avec le Professeur associé Bertrand BREHIER), JCP E, n° 8-9, 19 février 2009 ;

- « Conflits d’intérêts et produits dérivés », Bulletin Joly Bourse, n° thématique, décembre 2008 ;

- « Le code de bonne conduite est-il suffisant ? », Revue Banque, n° 686, décembre 2006 ;

- « Compensation et règlement-livraison dans l’Union européenne : aspects juridiques », Banque & Droit, n° 106, mars-avril 2006 ;

- « L’adhésion aux chambres de compensation face à l’internationalisation des marchés financiers » (avec Maud TIMON), Banque & droit, n° 104, novembre-décembre 2005.

Etude :

- « Compensation centrale et autres dispositifs EMIR », Etude Joly Bourse, à paraître.

Colloques, interventions :

- « Les nouvelles infrastructures : les contreparties centrales » (intervention au colloque AEDBF du 10 octobre 2012), Revue de Droit Bancaire et Financier, janvier-février 2013.