Gwénaële CALVÈS

   Professeur des universités en droit public

 

Derniers ouvrages parus

  •  La diffamation saisie par les juges en Europe (co-dir., avec Laurence Burgorgue-Larsen), Pedone, Cahiers européens n°12, 2019
  • Territoires disputés de la laïcité. 44 questions (plus ou moins) épineuses, P.U.F., 2018
  • La discrimination positive, P.U.F., coll. Que sais-je ?, 4e éd. 2016
  • Envoyer les racistes en prison ? Le procès des insulteurs de Christiane Taubira, LGDJ, 2015

Articles et chapitres d’ouvrages (depuis 2013)

  • « La législation populaire. Sur l’initiative citoyenne aux États-Unis», in Tanguy Pasquiet-Briand (dir.), Spicilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, éditions Panthéon-Assas, 2021, pp. 233-266.
  • « Des habitus laïques ? Des habitus antilaïques ? », billet de blog, 20 décembre 2020
  • «Interdiction de discriminer et conflits internes à la liberté d’expression : actualité de la jurisprudence Hurley v. Irish-American Gay, Lesbian and Bisexual Group of Boston (Cour suprême des États-Unis, 1995) », Revue des droits et libertés fondamentaux,  chron. n°78, 2020
  • « Vous enseignez la liberté d’expression ? N’écoutez pas François Héran ! », billet de blog, 3 novembre 2020
  • « L’exigence professionnelle essentielle en droit européen de la non-discrimination. État des lieux »Droit ouvrier, juillet-août 2020, pp. 489-500.
  •  « Le sens ordinaire du texte de la loi. L’arrêt Bostock v. Clayton County  (Cour suprême des États-Unis, 15 juin 2020), 4 juillet 2020, blog de la revue jus politicum:
  • « L’introuvable ‘définition européenne’ de la discrimination indirecte. L’exemple du sexe et de l’orientation sexuelle», in Daniel Borillo et Félicien Lemaire (dir.), Les discriminations fondées sur le sexe, l’orientation sexuelle et l’identité de genre, L’Harmattan, 2020, pp. 95-114.
  • « La Cour suprême des Etats-Unis et le démantèlement de l'affirmative action », Titre VII-Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n°4, avril 2020, en ligne sur le site du Conseil constitutionnel
  • « La diffamation saisie par la Cour suprême des États-Unis. Une théorie politique de la liberté d'expression », in Laurence Burgorgue-Larsen et Gwénaële Calvès (co-dir), La diffamation saisie par les juges en Europe, Pedone, Cahiers européens n°12, 2019, pp. 35-51
  • Réponse au questionnaire de La Vie des Idées« Polémiques et controverses autour de la question raciale », 11, 14 et 18 juin 2019
  • Commentaire de CE, Ass. 9 novembre 2016, n° 395122 et 395223 (crèches de Noël exposées par des personnes publiques), in Th. Perroud et al. (dir.), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, LGDJ, 2019, pp. 544-561.
  • « Jour férié réservé aux membres d’un culte minoritaire : un refus clair et net de la CJUE », Semaine sociale Lamy, n°1852, 11 mars 2019, pp. 5-8.
  • « L’inflation législative des motifs illicites de discrimination. Essai d’analyse fonctionnelle », in Mission de recherche Droit et Justice et Défenseur des droits, La multiplication des critères de discrimination, 2018.
  •  « Laïcité (charte régionale des valeurs de la République) : illégalité partielle », Rec. Dalloz, 2018, p. 2309.
  •  « Discrimination et inégalités socio-économiques », in Patrick Savidan (dir.), Dictionnaire des inégalités et de la justice sociale, PUF, 2018, pp. 329-337.
  •  « Louis D. Brandeis, le pragmatisme juridique à l’œuvre », in Wanda Mastor (dir.), Penser le droit à partir de l’individu. Mélanges en l’honneur d’Elisabeth Zoller, Dalloz, 2018, pp.292-311.
  • « Sur un prétendu droit au respect des croyances religieuses », in Amandine Barb et Denis Lacorne (dir.), Les politiques du blasphème : une perspective comparée, éd. Karthala, 2018, pp. 77-93.
  • « Salariés laïcs des Églises : la CJUE impose un contrôle de proportionnalité », Semaine sociale Lamy, n°1828, 17 septembre 2018, pp. 7-11.
  • « Le critère ‘ religion ou convictions’, même sens et même portée à Luxembourg et à Strasbourg ? », Droit social, avril 2018, pp. 323-329.
  • « Racisme et antisémitisme : ce que dit le droit », in Michel Wieviorka, (dir.), Antiracistes, Robert Laffont, 2017, pp. 311-318.
  • « Religion au travail : que nous enseigne la CJUE ? »,  Feuillet rapide social, n°8, 31 mars 2017, pp. 20-23. 
  • « Politiques de neutralité au sein des entreprises privées : un feu vert de la CJUE ? », Semaine sociale Lamy, n°1762, 27 mars 2017, pp. 3-7.
  • « Le droit de la non-discrimination, un droit pour rire », Recueil Dalloz, 2017, p. 653.
  • « La manifestation, cœur battant de la démocratie », jus politicum, version électronique, n°17, janvier 2017
  • «  Le jury criminel dans la tradition politique américaine », in D. Salas (dir.), La cour d’assises. Actualité d’un héritage démocratique, La Documentation française, coll. Regard d’expert, 2016, pp. 133-147
  • « On ne fait pas une bonne loi avec de bons sentiments », in « Controverse : la discrimination à raison de la précarité sociale : progrès ou confusion ? », Revue de droit du travail, 2016, pp. 536-528.
  • « Critères illicites de discrimination : poussée de fièvre à l’Assemblée nationale », Recueil Dalloz, 2016, p. 1500.
  • « La lutte contre les discriminations se rabougrit et se balkanise », Diversité, n°184, 2e trimestre 2016, pp. 17-19.
  •  « Obligation de neutralité confessionnelle des agents publics : la Cour européenne des droits de l’homme donne quitus à la France (CEDH 26 novembre 2015, Ebrahimian c. France) », Revue de jurisprudence sociale, 2016, pp. 205-206.
  • «Washington, D.C. : Taxation without Representation», in F. Lafaille, L. Janicot et O. Renaudie (dir.), Les villes capitales, miroir de l’État ?, Lextenso, 2015, pp. 81-95.
  •  « Les discours de haine et les normes internationales », Esprit, n° 418, oct. 2015, pp. 56-66.
  • Compte rendu de S. Hennette-Vauchez et V.Valentin, L’affaire Baby Loup ou la Nouvelle Laïcité, LGDJ, 2014, Revue française de science politique, vol. 65, n°2, 2015, pp. 334-335.
  • « Minorités (droit des) », in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 662-666.
  •  « Principe des nationalités », in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 630-635.
  •  « Apatridie », in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 58-60.
  • « Entretien croisé avec Emmanuel Dockès sur le retentissant arrêt Baby Loup », La Revue des droits de l’homme [en ligne], Actualités Droits-Libertés, 1er juillet 2014.
  • « Devoir de réserve imposé aux salariés de la crèche Baby Loup : quelle lecture européenne du problème ? », Revue de droit du travail, 2014, pp. 94-100.
  •  « Réflexions sur l’action collective : le contentieux des discriminations et du harcèlement dans la fonction publique », in L. Pécaut-Rivolier, Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif, La Documentation française, 2013.
  • « La discrimination, une expérience impossible » (lecture critique de F. Dubet et al., Pourquoi ? L’expérience des discriminations, Seuil, 2013), Revue française de science politique, vol. 63(6), 2013, pp. 1208-1211.
  • « Le Conseil constitutionnel et les quotas par sexe : la fuite en avant » in X. Bioy (dir.), La parité, nouvelle dynamique pour la démocratie ?, LGDJ-Presses de Toulouse, 2013, pp. 44-57.
  • « La chambre sociale de la Cour de Cassation face à l’affaire Baby Loup : trois leçons de droit, et un silence assourdissant », Respublica, 21 mars 2013.
  • Décision du Conseil Constitutionnel sur la laïcité : entretien avec Gwénaële Calvès, Respublica, 28 février 2013.
  • « Le ‘dernier mot’ était l’avant-dernier… Brèves remarques sur une révision constitutionnelle à double détente », Contribution aux Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Chevallier, LGDJ, 2013, pp. 277-287.