Gwénaële CALVÈS

   Professeur des universités en droit public

 

Derniers ouvrages parus

  • Envoyer les racistes en prison ? Le procès des insulteurs de Christiane Taubira, LGDJ, 2015
  • La discrimination positive, P.U.F., coll. Que sais-je ?, 4e éd. 2016
  • Territoires disputés de la laïcité. 44 questions (plus ou moins) épineuses, P.U.F., 2018

Articles et chapitres d’ouvrages (depuis 2011)

  • « Le juge constitutionnel entre droit et politique : une brève présentation de la querelle des ‘principes neutres’ » ; réimpr. in Jus politicum version papier, Dalloz, n°3, 2011, pp. 167-199.
  • « Les discriminations fondées sur la religion : quelques remarques sceptiques », in E. Lambert Abdelgawad et Th. Rambaud (dir.), Analyse comparée des discriminations religieuses en Europe, Société de législation comparée, 2011, pp. 9-23.
  • « La discrimination statistique devant la Cour de Justice de l’Union européenne : première condamnation. Note sous CJUE, 11 mars 2011, Test-Achat », Revue des affaires sanitaires et sociales, 2011, pp. 645-658.
  •  « Mieux connaître les contentieux de masse : l’apport des travaux sociologiques », Revue française de droit administratif, 2011, pp. 477-480.
  •  « Non-discrimination et égalité : de la fusion à la séparation ?», in M. Gautier et al (dir.), La non-discrimination entre les Européens, Pédone, 2012, pp. 7-22.
  •  « La discrimination positive ‘à la française’ », in F. Lemaire (dir.) Les discriminations, éd. Cujas, 2012, pp. 35-45.
  • « Définir l’égalité », Le Philosophoire, vol. 37, 2012, pp. 13-25.
  • « Le ‘dernier mot’ était l’avant-dernier… Brèves remarques sur une révision constitutionnelle à double détente », Contribution aux Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Chevallier, LGDJ, 2013, pp. 277-287.
  • Décision du Conseil Constitutionnel sur la laïcité : entretien avec Gwénaële Calvès, Respublica, 28 février 2013, 
  • « La chambre sociale de la Cour de Cassation face à l’affaire Baby Loup : trois leçons de droit, et un silence assourdissant », Respublica, 21 mars 2013,
  • « Le Conseil constitutionnel et les quotas par sexe : la fuite en avant » in X. Bioy (dir.), La parité, nouvelle dynamique pour la démocratie ?, LGDJ-Presses de Toulouse, 2013, pp. 44-57
  • « La discrimination, une expérience impossible » (lecture critique de F. Dubet et al., Pourquoi ? L’expérience des discriminations, Seuil, 2013), Revue française de science politique, vol. 63(6), 2013, pp. 1208-1211
  •  « Réflexions sur l’action collective : le contentieux des discriminations et du harcèlement dans la fonction publique », in L. Pécaut-Rivolier, Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif, La Documentation française, 2013.
  • « Devoir de réserve imposé aux salariés de la crèche Baby Loup : quelle lecture européenne du problème ? », Revue de droit du travail, 2014, pp. 94-100.
  • « Entretien croisé avec Emmanuel Dockès sur le retentissant arrêt Baby Loup », La Revue des droits de l’homme [en ligne], Actualités Droits-Libertés, 1er juillet 2014.
  •  « Apatridie », in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 58-60.
  •  « Principe des nationalités », in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 630-635.
  • « Minorités (droit des) », in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 662-666.
  • Compte rendu de S. Hennette-Vauchez et V.Valentin, L’affaire Baby Loup ou la Nouvelle Laïcité, LGDJ, 2014, Revue française de science politique, vol. 65, n°2, 2015, pp. 334-335.
  •  « Les discours de haine et les normes internationales », Esprit, n° 418, oct. 2015, pp. 56-66.
  • «Washington, D.C. : Taxation without Representation», in F. Lafaille, L. Janicot et O. Renaudie (dir.), Les villes capitales, miroir de l’État ?, Lextenso, 2015, pp. 81-95.
  •  « Obligation de neutralité confessionnelle des agents publics : la Cour européenne des droits de l’homme donne quitus à la France (CEDH 26 novembre 2015, Ebrahimian c. France) », Revue de jurisprudence sociale, 2016, pp. 205-206.
  • « La lutte contre les discriminations se rabougrit et se balkanise », Diversité, n°184, 2e trimestre 2016, pp. 17-19.
  • « Critères illicites de discrimination : poussée de fièvre à l’Assemblée nationale », Recueil Dalloz, 2016, p. 1500.
  • « On ne fait pas une bonne loi avec de bons sentiments », in « Controverse : la discrimination à raison de la précarité sociale : progrès ou confusion ? », Revue de droit du travail, 2016, pp. 536-528.
  • «  Le jury criminel dans la tradition politique américaine », in D. Salas (dir.), La cour d’assises. Actualité d’un héritage démocratique, La Documentation française, coll. Regard d’expert, 2016, pp. 133-147
  • « La manifestation, cœur battant de la démocratie », jus politicum, version électronique, n°17, janvier 2017
  • Lien actif :
  •  « Le droit de la non-discrimination, un droit pour rire », Recueil Dalloz, n° 12, 23 mars 2017, p. 653.
  •  « Politiques de neutralité au sein des entreprises privées : un feu vert de la CJUE ? », Semaine sociale Lamy, n°1762 du 27 mars 2017, pp. 3-7.
  • «Religion au travail : que nous enseigne la CJUE ? »,  Feuillet rapide social, n°8, 31 mars 2017, pp. 20-23.
  • « Racisme et antisémitisme : ce que dit le droit », in Michel Wieviorka, dir., Antiracistes, Robert Laffont, 2017, pp. 311-318.
  •  « Le critère ‘ religion ou convictions’, même sens et même portée à Luxembourg et à Strasbourg ? », Droit social, avril 2018, pp. 323-329.