Charley Hannoun

   Charley HANNOUN

   Professeur des universités en droit privé

 

 

Publications

Participation à un ouvrage collectif :

 

  1.  L’impossible définition de l’entreprise, in Mélanges A. Couret, à paraitre
  2. Conclusion générale, in coll. L’entreprise à mission, Colloque France Stratégie, à Paraitre
  3. Entreprise dématérialisée, Notice d’un dictionnaire de sociologie du travail en mutation (projet ANR international ZOGRIS), Université de Paris I, éd. Teseo, 2019
  4. Propos introductif et contribution, Le nouveau devoir de vigilance des sociétés mères, in coll. Groupes de sociétés et droit du travail, Dalloz, 2019
  5. La RSE et l’essor de l’Entreprise-providence, in Mélanges A. Lyon-Caen, en collaboration avec S. Vernac, Dalloz, 2018
  6. Les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits en droit des affaires, in Les MARCS, ouvrage collectif, Lextenso-Lejep 2018
  7.  « Constitutionnalization » and the status  of the director  :  The test of  « Say  on  pay »,  in  J.-P. Robé, A. Lyon-Caen, S. Vernac (Dir.), Multinationals and the Constitutonalization of the world power system,, éd. Routledge, 2016, p. 211 et s.
  8. Propositions pour un devoir de vigilance des sociétés mères, in Mélanges Michel Germain, LGDJ, 2015, p. 381
  9.  Les valeurs aux fondements de l’entreprise : approche juridique, in L’entreprise, point aveugle du savoir, Ed. Sc. Humaines, 2014, p. 122 et s.
  10.  Le Say on pay : état des lieux et perspectives d’évolution du droit français, in Ouvrage collectif OCDE et Master Droit et éthiques des affaires, à paraitre
  11.  La responsabilité des sociétés mères sous les impératifs de protection de l’environnement, in Mélanges Nicole Decoopman, éd. Puf-Ceprisca, 2014, p. 51 et s.
  12.  La communauté de travail et la création de valeur financière, Mélanges François Gaudu, éd. IRJS, 2014, p. 281 et s.
  13. L’efficacité du droit des affaires dans l’ère de la complexité, in ouvrage coll. L’efficacité de la loi, coll. LEJEP, 2013
  14. Agences de notation et crise de la dette souveraine : quelle réglementation ?, in ouvr. Coll. Sur La Gouvernance éthique, Coll. LEJEP, 2013, à paraître
  15.  Le droit des sociétés et la création de valeur, Mélanges en l’honneur de Philippe Merle, Dalloz 2013
  16. Le dommage écologique et la notion d’entreprise, in L’entreprise et sa crise sous le regard du juge, dir. A. Lyon-Caen et Q. Urban éd. Dalloz, coll. Thèmes & Commentaires, 2012
  17. Gouvernance des entreprises et direction des salariés, in treize paradoxes du droit du travail, Sem. Soc. Lamy, suppl. oct. 2011, p. 97 et s.
  18.  Dits et non-dits du Livre vert, in collectif, Le Livre vert « relatif aux actions envisageables en vue de la création d’un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises », en collaboration avec O. Deshayes, Coll. Lejep, Lextenso, juill. 2011, p. 11
  19. Notion et enjeux de la dématérialisation des entreprises, in collectif, La dématérialisation de l’entreprise, L’Harmattan 2010
  20.  Le droit des sociétés à l’épreuve de la modernité, Mélanges Bruno Oppetit, Litec 2010, p. 309 et s.

 

Articles et notes de jurisprudence :

 

  1.  Le devoir de vigilance des sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre après la loi du 27 mars 2017, Rev. Dr. social, oct. 2017, p. 806 et s.
  2. Vers un devoir de vigilance des sociétés mères ?, Rev. Compliance, Lextenso, déc. 2014
  3.  L’émergence de l’entreprise-marchandise, Rev. Dr. Trav. janv. 2010
  4. Chronique de droit de l’arbitrage, (2ère partie), Code de procédure civile commenté, Actualités Lamy, n°114, janv. 2011
  5.  Chronique de droit de l’arbitrage, (1ère partie), Code de procédure civile commenté, Actualités Lamy, n°113, déc. 2010

 

Autres publications :

 

  1. préface, thèse de A. Trouche, Les agences de conseil en vote, éd. MA, 2018
  2. Rép. Civ., Dalloz, v° Terme, oct. 2017
  3. Avant-propos de la thèse de S. Vernac, Le pouvoir d’organisation, en cours de publication coll. LGDJ, préf. A. Lyon-Caen
  4. Préface de la thèse de F. Teffo, L’influence des objectifs gouvernementaux sur l’évolution du droit des sociétés, Dalloz, Nouvelle Bibliothèque des thèses, V. 139, 2014
  5. Compte rendu de la thèse de T. Sachs, La raison économique en droit du travail, contribution à l’étude des rapports entre le droit et l’économie, LGDJ, 2013, préface G. Borenfreund, postface d’O. Favereau, in Rev. Dr. Travail, sept. 2013, p. 589 et s
  6. Avant-propos de la thèse de M. Kocher, La notion de groupe en droit du travail, coll. LGDJ, 2014
  7.  Préface thèse de A. Bennini, Le voile de l’intérêt social, coll. Thèse LEJEP, 2013
  8. Préface thèse de Mme Nora Seddiki, l’arbitrage commercial dans les pays du Maghreb, L’Harmattan, 2012
  9. Préface de la thèse de M. Y. Guenzoui, La notion d’accord en droit privé, LGDJ 2008
  10. Rubrique Arbitrage international code de procédure civile commenté, refonte et mise à jour éd. JNA, 2012

 

Communications :

 

             Conférence sur la loi PACTE, colloque EFE, Avril 2019

  1.  Co-organisation avec deux Centres de recherche (Nanterre et Amiens) et l’ENM d’un colloque sur les groupes de sociétés et communication sur les nouvelles formes de responsabilité des sociétés mères, ENM. 13 oct. 2017
  2. Conférence à l’Université de Berlin sur le devoir de vigilance des soiétés mères et entreprises donneuses d’ordre (éléments de droit comparé), 19 sept. 2017
  3. Conférence devant l’Institut des sciences sociales de Paris I sur les « Transformations de l’entreprise et leurs conséquences sur les communautés de travail », 13 février 2017
  4. Conférence devant la Plateforme RSE de France Stratégie sur le thème de la définition de l’entreprise, janv. 2017
  5.  Invitation à intervenir comme discutant à l’occasion d’un colloque organisé à Strasbourg les 6 et 7 avril 2016 pour clôturer des travaux de recherche d’un projet IDEX qui a duré deux ans et réuni une trentaine de chercheurs de France et du Brésil, intitulé : « La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale ».
  6. Communication sur les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits en droit des affaires, Université de Cergy-Pontoise, Colloque sur les MARCs, 22 janvier 2016
  7. Communication lors du colloque de synthèse destiné à clôturer le séminaire Bernardin II et en particulier l’axe « constitutionnalisation » des pouvoirs privés économiques, 7 novembre 2014
  8.  Communication sur le thème de l’accès à la justice et les entreprises multinationales, Maison du barreau, 30 juin 2014
  9.  Direction scientifique et organisation d’un colloque avec le Master 2 Droit des sociétés sur le thème de la personnalité morale à l’épreuve du droit des affaires, Palais Brongniart, 25 juin 2014
  10. Communication lors d’un colloque international organisé par le Collège des Bernardins sur le thème de la « constitutionnalisation » des pouvoirs privés économiques, 19 juin 2014
  11.  Commentaire critique des propositions de loi sur le devoir de vigilance des sociétés mères déposées sur le bureau de l’Assemblée nationale, Table ronde organisée par le Collège des Bernardins, 5 mai 2014
  12. Communication sur le « Say on pay », Congrès organisé par l’OCDE et le Master droit et éthique des affaires de l’Université de Cergy-Pontoise, 17 mars 2014
  13.  Table ronde sur la responsabilité des entreprises multinationales, Clinique du droit de Science Po Paris, 19 novembre 2013,
  14. Communication sur les valeurs aux fondements de l’entreprise, Colloque de Cerisy-La-Salle, 25 mai 2013
  15. Table ronde sur la responsabilité environnementale des sociétés mères, Collège des Bernardins, 21 mars 2013 Conférence devant le Laboratoire Comptrasec de l’Université de Bordeaux, « Faut-il repenser les concepts fondamentaux du droit du travail ?», 24 mai 2012
  16. Communication sur la réglementation des agences de notation, Congrès sur les conflits d’intérêts organisé avec l’OCDE par la Chaire droit et éthique des affaires de l’Université de Cergy-Pontoise, nov. 2011

 

Expertises (organismes nationaux ou internationaux)

 

  1. Audition par la Plateforme RSE de France-Stratégie, Services du Premier Ministre, sur le thème de « La définition de l’entreprise », 31 janvier 2017
  2.  Audition par la Commission des lois de l’Assemblée nationale sur les propositions de loi en cours d’examen sur le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordres, 15 janvier 2015

 

  1. Audition par la Plateforme RSE de France-Stratégie, Services du Premier Ministre, sur la question du devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordres, 3 novembre 2014
  2.  Conférence en anglais devant le Chicago Bar Association sur la réforme du droit français de l’arbitrage international, avril 2012