Benoit CAMGUILHEMMaître de Conférences en droit public

  • Intervenants au sein de l'IEJ : Droit des libertés fondamentales

Enseignements

  • Université de Rouen
    • Cours magistraux : Droit constitutionnel (L1), Droit administratif (L2), Droit administratif des biens (Licence d’administration publique), Droit des services publics (M1), Droit de la fonction publique (M1)
    • Séminaires de Droit public économique (M2), Droit de la responsabilité administrative (M2)
  •  A l’Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines
    • Séminaires de préparation aux concours administratifs. Préparation à la dissertation (M2).
  •  A l’Université de Cergy-Pontoise
    • Cours magistraux de Droit des libertés fondamentales (IEJ).

Responsabilités scientifiques et administratives

  • Membre de Comités de sélection pour le recrutement d’un Maitre de Conférences en droit public. Université Paris Ouest Nanterre la Défense (2015, 2017), Université de Lorraine (2017). Pour le recrutement d’un Maitre de Conférences en science politique. Université de Rouen (2017).
  • Membre élu de la Commission Consultative des Spécialistes d’Etablissement (CCSE) en formation restreinte en droit public de l’Université de Rouen.
  • Membre du Conseil scientifique de la revue Les Annales de Droit.
  • Membre du Comité de rédaction de la revue JurisDoctoria.        

Publications

Ouvrages

  • Droit et Territoire (en co-direction avec S. Pessina-Dassonville). A paraître. 2018.
  • Recherche sur les fondements de la responsabilité sans faute en droit administratif, Dalloz, coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 2014, 491p.

Articles

  • « Le contrôle administratif des élections : entre pouvoir exécutif et autorité  indépendante », Revue du droit public et de la science politique, 2017, A paraître.
  • « La responsabilité du fait des activités de contrôle », Juris Classeur administratif, fasc. n° 918, A paraître.
  • «  Simplifier l’inscription sur les listes électorales », AJDA, 2017, p.167.
  • « Le juge face à l’impossible », Actualité juridique droit administratif, 2016, p.2457.
  • « La représentation politique des Français établis hors de France : entre représentation nationale et représentation d’intérêts », Revue du droit public et de la science politique, 2015, p.663.
  • « Les politiques jurisprudentielles : fonctions d’un pléonasme », in J. Aspiro SEDKY, R. BRETT, A. MICHEL, N. THIEBAUT(dir.), Les politiques jurisprudentielles, Mare et Martin,  coll. Presses universitaires de Sceaux, 2015, p. 25.
  • « La garantie des fonctionnaires : la séparation des autorités administratives et judiciaires selon Gérando », Revue d’histoire des facultés de droit, 2014, p.467.
  • « L’illusoire personnalité juridique des assemblées parlementaires », Revue du droit public et de la science politique, 2013, p.867.
  • « Le caractère révocable des fonctions de sous-préfet », Actualité Juridique Fonctions Publiques, 2010, p. 100.

Notes

  • « Garder n’est pas surveiller », note sous CE, Sect., 1er juill. 2016, AJDA, 2016, p. 2292.
  • « L’engagement de la responsabilité de l’Etat du fait des contrôles au faciès », note sous Cour d’appel de Paris, 24 juin 2015, Actualité Juridique Droit Administratif, 2015, p.1813.
  • « Pas d’imputation à l’Etat des actes commis par les comptables publics dans le recouvrement des participations », note sous CE, 10 oct. Ministre des budgets, des comptes publics et de la réforme de l’Etat c/Commune de Cavalaire sur Mer, Actualité Juridique Droit Administratif, 2015, p. 296.
  • « Refus d’indemnisation de la communication de documents à l’administration fiscale», note sous CE, 25 nov. 2013, Ministre de l’économie et des finances c/sociétés France Télécom et Orange France, Revue Juridique de l’Economie Publique, juin 2014, p.26.
  • « Le point de départ évolutif de la prescription des préjudices continus », note sous CE, 6 nov. 2013, Mme Dezeuze, Actualité Juridique Droit Administratif,  2014, p. 641.     
  • « Le licenciement du salarié inapte ne met pas fin à la compétence de l’inspecteur du travail pour connaître de la contestation de l’avis du médecin du travail », note sous CAA Versailles, 1er septembre 2009, Ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement, Les petites affiches, 2011, n° 64, p. 10.
  • « Application de la responsabilité fondée sur la garde pour les dommages causés aux tiers par un mineur placé au titre de l’article L. 222-5 du code de l’action sociale », note sous CAA Versailles, 5 février 2009, Mme P., Les petites affiches, 2010, n°8, p. 11.

Colloques

  • « Le contrôle administratif des élections : entre pouvoir exécutif et autorité indépendante », in Droit administratif et élections, Colloque organisé à Grenoble le 20 janvier 2017 par l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif (AFDA).
  • « Y aura t-il des crèches à Noël ? Autour des arrêts du Conseil d’Etat d’Assemblée du 9 novembre 2016 », Conférence à la Faculté de droit de l’Université de Rouen, 13 décembre 2016.
  • « La libéralisation des services publics » in La libéralisation des services dans l’Union Européenne. Workshop à l’Université de Rouen, 30 novembre 2016.
  • Etats et territoires du politique. La décentralisation en débat dans le monde arabe. Colloque du 12 au 14 octobre 2016. Aix en Provence. IEP-CHERPA/IREMAMM-MMSH. (Présidence de Séance).
  • «Multiplications : l’ouverture à la concurrence des activités postales », in La libéralisation européenne du secteur postal et à ses effets sur la stratégie des firmes, programme européen Erasmus plus Jean Monnet-EUsers, Centre de recherche en économie appliquée à la mondialisation, Université de Rouen, 17 avril 2015.
  • « Les politiques jurisprudentielles, fonction d’un pléonasme », in Les politiques jurisprudentielles, Institut d’Etudes de droit public, Faculté de droit Jean Monet, Université Paris-Sud, 22 novembre 2013.
  • « La garantie des fonctionnaires : la séparation des autorités administratives et judiciaires selon Gérando », in Demi- journée d’étude consacrée à Joseph-Marie de Gérando. Centre de recherches en droit administratif de l’Université Panthéon- Assas, 13 mai 2013.
  • « La personnalité juridique des assemblées parlementaires », in La personnalité publique, Colloque de l’association du Master II Droit public approfondi de l’Université Paris II Panthéon-Assas, 24 avril 2007.